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La revalorisation parlementaire par la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008

2466 mots 10 pages
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« Placez une tribune au centre du monde, et avant peu, aux quatre coins de la terre, la
République se lèvera »2. Par ces termes, Victor Hugo soulignait l’indissociable lien entre la
République, c’est-à-dire l’idée de liberté, et la tribune, qui est le coeur même des Parlements, la « bouche de l’esprit humain », ainsi qu’il la nommait.
L’affaiblissement des Parlements a été un constat largement partagé pendant de nombreuses années. André Chandernagor dénonçait ainsi, dès 1967, une « crise mondiale du parlementarisme » qui se traduisait selon lui, en France, par un Parlement qui « s’ennuie et s’étiole peu à peu, parce qu’il sent bien qu’il est tenu à l’écart du circuit utile que suivent les véritables décisions »3. Quant à la chambre des Communes, au Royaume-Uni, Philip Norton ne rappelait-il pas, en 1981, non sans humour, que « si certains auteurs continuent de considérer l’élaboration de la loi comme l’une [des] fonctions [de cette chambre], c’est une fonction, en tout cas, qu’elle n’a pas exercée au XXème siècle »4 ?
Les principales manifestations de cet affaiblissement sont bien connues. On y trouve en particulier la « rationalisation » du parlementarisme, dont l’origine réside dans un souci légitime de stabilité et d’efficacité de l’action publique, mais qui a conduit à une « montée » de l’exécutif et à un amoindrissement de sa responsabilité devant la représentation nationale, parfois jugés excessifs. On y trouve aussi un déclin de la qualité et, plus généralement, de l’autorité de la loi, préjudiciables à la bonne compréhension et à l’exercice de leurs droits pas les citoyens.
Ce constat d’affaiblissement, bien que souvent rappelé, ne doit pourtant pas occulter les évolutions sensibles qui se dessinent dans le sens d’une revalorisation du rôle et de la place des Parlements au sein des démocraties. La loi constitutionnelle du 23 juillet 2008, de modernisation des institutions de la Vème République, en a constitué, en France, une étape

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