La revision de la constitution

1909 mots 8 pages
EN TENANT COMPTE DES TEXTES ET DE LA PRATIQUE À LAQUELLE ILS ONT DONNÉS LIEU, INDIQUER ET COMMENTER LA MANIÉRE DONT PEUT ETRE MENÉE À BIEN UNE RÉVISION CONSITUTIONELLE.
La constitution forme la base fondamentale du système judiciaire d’un pays et donc dans une société qui change tout le temps, il est essentiel d’avoir l’occasion de révision. Pour faciliter l’évaluation de la question de la révision, il faut distinguer entre les différents types de constitution car certaines sont plus faciles que des autres à réviser.
Un moyen de différentier les constitutions est par établissant si elles sont écrites ou non écrites. Les pays qui ont un texte dont les dispositions sont relatives au pouvoir et regroupés en articles, comme la France et les Etas Unis d’Amérique, sont ceux avec une constitution écrite. Les constitutions non écrite comme celle de la Grande Bretagne peuvent être différenciées car elles ne se trouvent pas dans un seul texte et aussi inclurent des coutumes. En générale, il est pense que les constitutions qui ne sont pas codifiées sont plus faciles à réviser mais en fait même les constitutions codifiées ne sont pas trop difficile à modifier. En France par exemple, la constitution est écrite malgré cela depuis sa mise en force en 1958, elle a été modifie dix huit fois.
Quand on parle d’une constitution, il faut reconnaitre qu’elle est un organe vivant qui n’est pas du tout fixe. Autrement dit, elle est un instrument qui a la possibilité de trouver toujours de la place pour d’autres dispositions, et au même temps il peut aussi supprimer les dispositions qu’il considère obsolètes. La révision d’une constitution implique l’exercice de pouvoir constituant dérive, c'est-à-dire que la source du pourvoir est la constitution elle-même. En ce qui concerne les révisions par voie de pouvoir constituant dérivé, il faut distinguer entre une constitution rigide et une constitution souple. La première veux dire qu’il existe une procédure d’adoption de lois

en relation

  • Les révisions de la constitution
    4341 mots | 18 pages
  • La révision de la constitution
    2005 mots | 9 pages
  • La revision de la constitution
    1064 mots | 5 pages
  • Revision constitution
    2118 mots | 9 pages
  • Revision des constitutions.
    1701 mots | 7 pages
  • La révision de la constitution
    1648 mots | 7 pages
  • Révision de la constitution
    1364 mots | 6 pages
  • La révision de la constitution
    2009 mots | 9 pages
  • Revision constitution
    9691 mots | 39 pages
  • La révision de la constitution.
    925 mots | 4 pages