La règle de Droit
Parce qu'elle désigne l'ensemble des règles générales et impersonnelles ayant pour vocation à régir la société. La notion de droit objectif suppose que l'on s'intéresse tout d'abord à la règle de droit et à l'organisation judiciaire et enfin que l'on s'intéresse aux sources du droit, actuelles mais aussi historiques. Cette démarche nous permettra de passer à une vision très générale à une vision plus précise du droit privé, français d'aujourd'hui Chapitre I : La règle de Droit La règle de droit est une règle de droit, au même titre que les mœurs, de conduite, humaine à l'observation par laquelle la société peut nous contraindre par une pression extérieure plus ou moins intense. Plus précisément, la règle de droit est définie comme une règle de conduite dans les rapports sociaux, règle générale, abstraite et obligatoire, dont la sanction est assurée par l'autorité publique. Si à priori la règle de droit suit la même finalité que les autres règles de vie en société, le domaine du droit et des autres règles d'organisation sociale, ne coïncide pas.
Grâce au caractère de la règle de droit qui est possible de tracer une frontière entre les règles de droit et les autres règles de vie en société. I La finalité sociale de la règle de droit Elle permet d'anticiper les actions humaines :
Dans toutes sociétés, il faut un chef, qui donne des ordres, pour que la vie en commun se déroule dans l'ordre et donc éviter l'anarchie pour que le plus fort n'impose pas sa force aux plus faibles.
En établissant une règle, le chef se dispense d'avoir à réitérer ses ordres à chaque individu chaque fois que le besoin se fera sentir. La cohésion sociale est en principe assurée.
Ainsi la règle de droit peut être perçue comme un précieux réservoir, accumulateur de commandement individuel, visant à organiser la vie en société et enfin d'organiser la paix sociale. Dans cette optique la règle de droit assure 4 fonctions :
Elle organise