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la règle de droit

2082 mots 9 pages
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Dissertation grand concept du droit:
Introduction :
"Nul n'est sensé ignoré la loi"
Une règle de droit est une règle dde conduite, une norme juridique, ayant un caractère général,abstrait et obligatoire, une finalité sociale et qui indique ce qui devrait être fait dans une situation donné. Sa source peut-être la loi ou la coutume. La règle de droit est appliquée et sanctionnée par la puissance publique .L'ensemble des règles de droit consitute le droit positif. L'expression "droit positif" désigne l'ensemble des règles de droit effectivement en vigueur dans un Etat ou un ensemble d'Etats. Cette notion, qui sous-entend égalemnt que les règles de droit sont issues des hommes eux-mêmes et non pas de la nature ou d'une divinité, s'oppose à celle de "droit naturel".
La contrainte sociale est que l'individu es tsoumis à des obligations, tantot contraignante ou agréable.
La citation d'Alex Weill permet de soulever un problème, les contraintes sociales de la règle de droit sont-elles des règles morales?
Les caractères de la règle de droit (I) et son rapport avec la règle morale (II) sotn les deux axes que nous alons développer.

I.Les caractères de la règle de conduite humaine:
A.Le caractère obligatoire et universel La règle de droit est général est à vocation à s'appliquer à toutes personnes qui forme le corp social. La règle concerne chacun et ne vise personne en particulier. LEs règles sont les mêmes pour tous, le droit est abstrait, impersonnel voir égalitaire. En pratique, les règles de droit sont énoncées de façon générales et abstraites. Ce caractère général évite l'arbitraire, il garantit l'impartialité, et l'abscence de discritmination individuel. Ce caractère se justifie par deux impératifs. L'impératif d'égalité et de sécurité.
L'égalité impose que la règle soit indépendante de la condition sociale/professionnel de l'individu. La sécurité implique que la règle sooit indifférente au particularité individuelle et elle implique que son application puisse

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