La république fédérale d'allemagne : une démocratie de synthèse
I- Un parlementarisme bicamérale
A) le modèle de parlement fédérale Allemand
→ Un parlement doté de deux chambres ( Bundersrat/ Bunderstag ) :
- Le bunderstag detient une forte autonomie dans son organisation.
- Le Bundersrat est une chambre qui a des membres nommé et révocable par les gouvernements des lander donc un poid tres important des lander, il défend les interets des lander
→ Un bicaméralisme inégalitaire
Le bundesrat a une faculté d'empeachement sur les votes du Bunderstag, tout deux ont la faculté de proposer des loi, mais le bundersrat vote loi qui si le gouvernement le veux, l'accpete. Lorsque le Bunderstag vote une loi, il demande un avis au Bundesrat. La question est de savoir si le bundesrat doit approuver la loi, le bundersrat dispose donc du droit de véto et s'opposer aux textes ( Veto Suspensif ) car le bundesrat s'oppose mais il y'a possibilité de le contournée )
En pratique il y'a tres peu d'empeachement, le Bundesrat prèfère modifier la loi.
B) Le pouvoir executif : un pouvoir executif bicéphale.
→ Le président de la république
Le president a tres peu de pouvoirs en Allemagne ( régime monistte car faible président élu au suffrage universelle indirect pour 5 ans, on entend plus souvent parler des chancelier = Angela Merkel )
Les competences du president sont assez réduite, ses actes sont consigné par les ministres, donc le president est irresponsable, sauf violation de la loi fondamentale.
→ Chancelier, véritable chef de l'executif
Le chancelier doit avoir la confiance du Bundestag ( chancelier = premier ministre ) , la procèdure ordinaire : Le president propose un candidat devant le bundestag, qui va voté a la majorité absolue.
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