La séparation des pouvoirs

Pages: 11 (2564 mots) Publié le: 21 mars 2011
« Il n'y a point encore de liberté si la puissance de juger n'est pas séparée de la puissance législative et de l'exécutrice. » Voilà ce qu’affirmait Montesquieu dans De l’esprit des lois (1748), cependant Montesquieu n’est pas le premier à avoir émis l’idée selon laquelle les pouvoirs se devait d’être séparé. Déjà au IVème siècle avant Jésus christ, Aristote parlait d’une classification dupouvoir, il n’évoque pas une séparation mais selon lui une distinction des pouvoirs permettrai un meilleur fonctionnement et une meilleure organisation de l’état. Le principe de la séparation des pouvoir trouverait ses racines en Angleterre. En effet, au 17ème siècle, les anglais sont les premiers qui ont essayé de diviser, de partager le pouvoir politique qui n'appartenait auparavant qu'au Roi. Deplus ce principe à été étudier par John Locke, un philosophe anglais dans son ouvrage "Essai sur le gouvernement civil" (1690). Par la suite ce principe va se répandre, va être étudier et approfondi notamment par Montesquieu (penseur politique français) et devient un dogme politique auquel, sous la révolution, la Déclaration des droits de l'Homme proclame dans l'article 16 "Toute société danslaquelle (...) la séparation des pouvoirs (n'est pas) déterminé, n’a point de constitution".
Qu'est-ce que la séparation des pouvoirs?
Aprés avoir étudié les caractéristiques de la séparation des pouvoirs, il sera pertinent de mettre en lumière les limites de cette séparation.

I/A/La théorie de Montesquieu (Roxane)
Cette théorie nous vient de Montesquieu qui a élaboré et exposé dans "De l'espritdes lois" (1748), après avoir étudié la constitution anglaise, mais aussi en s'inspirant des travaux de John Locke. La théorie de la séparation des pouvoirs repose sur la répartition des fonctions entre des organes indépendants les uns des autres. Montesquieu préconise Gouvernement faible ou modéré c'est à dire un Gouvernement où les pouvoirs ne sont pas concentré dans les mains d'une seule etmême personne.

Il distinguer 3 types de pouvoir:
-Le pouvoir législatif: le pouvoir de faire la loi.
-Le pouvoir exécutif: le pouvoir d'exécuter la loi.
-Le pouvoir judiciaire: le pouvoir de juger les crimes, les différents ou les conflits.
Pourquoi Montesquieu a-t-il opté pour une telle séparation des pouvoirs?
-Tout d'abord pour éviter le despotisme, c'est à dire une forme de gouvernementdans lequel une seule personne détient tous les pouvoirs. Avec cette séparation la souveraineté appartient à la Nation qui peut l'exercer et se gouverner elle même grâce à des représentants. Le pouvoir de la souveraineté est alors démembré entre des pouvoirs indépendants.
-Cette séparation des pouvoir a aussi pour but que "le pouvoir arrête le pouvoir", c'est à dire qu'une fois que les pouvoirsont séparés, il faut qu'ils se limitent les uns les autres. Par exemple aux Etats-Unis on a le système de "Cheks and balances" (freins et contrepoids). Cela permet de protéger les citoyens de la tyrannie.
-La séparation des pouvoirs nécessite une collaboration des pouvoirs. En effet aucun pouvoir ne peut agir sans l'accord des autres. Par exemple celui qui vote la loi ne peut pas l'appliquer et visversa. Ils peuvent aussi s'opposer aux décisions des autres pouvoirs, se qui est à l'origine de la naissance du droit de veto (=Refus d'une autorité d'appliquer la loi) du Roi Louis XVI dans la première constitution de 1791.
-Il faut aussi noter qu'il est important pour maintenir une certaine égalité des pouvoirs de donner au Gouvernement et au Juge des moyens de défense de leur indépendancepour éviter la domination du Pouvoir législatif qui est supérieure au deux autres.
En outre Montesquieu préconise d'autres formes de séparation du pouvoir tel que le bicaméralisme (Parlement à deux chambres), ou le développement du "corps intermédiaire" et des limitations procédurales comme la réglementation de la longueur des sessions du Parlement, ceci toujours dans le but de protéger les...
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