La séparation des pouvoirs

1032 mots 5 pages
L’application du principe de séparation des pouvoirs sous la période révolutionnaire française.

"Il n'est pas bon que celui qui fait les lois les exécute, ni que le corps du peuple détourne son attention des vues générales pour la donner aux objets particuliers" Rousseau le Contrat Social. Si même celui qui est souvent présenté comme l’adversaire de la théorie de la séparation des pouvoirs en vient à admettre sa nécessité, c’est qu’il existe alors un certain consensus à ce sujet durant la période révolutionnaire. Cette période d’une dizaine d’années, débute en 1789 et marque la rupture avec une conception du pouvoir monocratique généralisée, qui se manifestait en Europe sous la formule monarchique. Depuis les grecs et en passant par le Moyen Age, on prônait alors des régimes de confusion des pouvoirs, au sein desquels un seul homme se voyait titulaire de l’ensemble des compétences. Le grand théoricien français de cette pratique constitutionnelle, Montesquieu, en fait une recette de gouvernement destinée à éviter le despotisme : puisque toute personne qui détient des pouvoirs pourra avoir tendance à en abuser, principe qui s’est vérifiée dans l’Histoire à maintes reprises (ex : Louis XIV et son utilisation des lettres de cachet…), il faut faire en sorte que les libertés soient garanties en divisant le pouvoir. On veillera dès lors à ce que trois grandes fonctions étatiques, définies Montesquieu (et par Locke avant lui) ne soient pas confiées à une même « personne » : la fonction de légiférer ("faire des lois pour un temps, ou pour toujours, la corriger ou l'abroger" ) ; la fonction exécutrice ("faire la paix ou la guerre, envoyer ou recevoir des ambassades, établir la sûreté et prévenir les invasions") ; la fonction de juger (punir les crimes ou juger les différends des particuliers).
En effet, "Tout serait perdu si le même homme, ou le même corps de principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs".

Si, depuis, la séparation des

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