La separation des pouvoirs
Plan :
I- La théorie classique de la séparation des pouvoirs
A) Origines
Aristote et Marsile De Padoue : les précurseurs
John Locke et Montesquieu : les fondateurs
Elle s'inscrit dans la pensée libérale des Lumières. Ils vont défendre l'idée qu'il faut protéger les individus du pouvoir abusif. Il faut donc limiter le pouvoir en le divisant et le répartissant en trois pouvoirs distincts.
Locke identifie un pouvoir législatif. Il nous parle du pouvoir exécutif.Le pouvoir fédératif représente un pouvoir diplomatique.
"L'esprit des lois " ; la liberté de l'individu au coeur des pensées de Montesquieu
- puissance législatif : pouvoir de faire la loi ( corriger, modifier, supprimer, abroger,,,) On le confie à des représentants du peuple, élu au suffrage restreint. Il préconise 2 assemblées ; une qui représente le peuple, une autre qui représente la noblesse
- pouvoir exécutif : "puissance exécutive des choses qui dépendent des gens ". On le confie à un monarque.
- pouvoir judiciaire : ou le pouvoir de juger. On le confie à des magistrats issues du peuple.
B) Le contenu
Cette théorie repose sur une tripartition du pouvoir. Elle est à la fois organique et fonctionnelle.
1- le dialogue fondamental se situe entre deux pouvoirs : l'exécutif et le législatif
C'est la raison pour laquelle on trouve chez certains auteurs que 2 pouvoirs. Montesquieu " le pouvoir de juger est nul "; elle doit être indépendante et séparée du pouvoir politique.On tend vers l'idée d'une balance des pouvoirs. Le but est d'empêcher les abus de pouvoirs.
2- Des relations exécutif/législatif découlent la distinction traditionnelle entre:
-la séparation souple des pouvoirs; on parle de moyens d'actions réciproques (ils peuvent mettre fin à l'existence de l'autre). Elle donne un régime parlementaire (ex : la Grande Bretagne )
-la séparation stricte des pouvoirs : modèle américains. On parle de régime présidentiel.
Charles EisenMann parle