A V I S

D ’ E X P E R T S

LA SOUS-TRAITANCE
INTERNE
sous la direction de Michel Héry

Extrait de la publication

AVIS D’EXPERTS

LA SOUS-TRAITANCE INTERNE
Sous la direction de Michel HÉRY

Avec la collaboration de
Gérard Agut, Marie Battreau, Hervé Bernard, Alain Colman,
Lionel Delaveau, Franck Demezières, François Duchêne, Bernard Greder,
Corinne Grusenmeyer, Nathalie Guillemy, Gérard Hacot, Philippe Keroullé,
Michel Lallier, Mokhtar Larbi, Jean-Pierre Lefèvre, Marc Martigny,
Vitor Pereira, Claude Pichot, Catherine Rondeau du Noyer,
Fatima Sef Saf, Julien Tonner, Cathy Walczack,
La complicité du groupe de travail
Michel Berthet, Jean-Marie Cellier, Martine François, Nathalie Guillemy,
Corinne Grusenmeyer, Michel Héry, Michel Pialoux,
Catherine Rondeau du Noyer, Guy Welitz et l’assistance de Claudine Cericola

17, avenue du Hoggar
Parc d’Activités de Courtabœuf, BP 112
91944 Les Ulis Cedex A, France

Conception de la couverture : Éric Sault
Mise en page : Arts Graphiques Drouais (28100 Dreux)

Imprimé en France

ISBN : 978-2-7598-0096-4

Tous droits de traduction, d’adaptation et de reproduction par tous procédés, réservés pour tous pays. La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.

© EDP Sciences 2009

Extrait de la publication

Table des matières

Les auteurs

15

Introduction

19

Partie I