Sujet : la souveraineté nationale et la souveraineté populaire

La théorie de la souveraineté a été marquée jusqu’au 18e siècle - avec l’avènement de la révolution française - par une conception théocratique et monarchique. Cette théorie accorde au pouvoir une origine divine. Toutes les grandes cosmogonies ainsi que les religions ont fondé le pouvoir sur une origine divine. Dans l’Egypte pharaonique le pharaon était considéré à l’image de Dieu. Dans la Chine traditionnelle l’empereur était appelé le fils du ciel. Dans cette lignée les théocrates chrétiens ont justifié le pouvoir et la monarchie par expression de St Augustin « omnis potestas a deo » le roi, le monarque était considéré comme le souverain au sens où sa personne était considérée comme sacrée, elle se confondait avec l’Etat. C’est soit par des réformes comme en Angleterre soit par des révolutions comme en France que l’on va faire passer cette notion de souveraineté de la personne royale vers la collectivité nationale en distinguant l’Etat et ceux qui gouvernent l’Etat d’autre part. désormais la souveraineté n’appartient plus au monarque cela va engendrer deux concepts juridiques : la souveraineté nationale (la souveraineté de la nation) et la souveraineté populaire (la souveraineté du peuple) Les notions de souveraineté nationale et de souveraineté populaire sont souvent confondues mais juridiquement elles ont chacune une signification propre et des conséquences propres. Ainsi, la souveraineté populaire, théorie développée par Rousseau, fait du peuple son détenteur, et ceci en tant qu’être collectif. Selon lui, chaque individu doit détenir une parcelle de souveraineté, celle-ci étant inaliénable et indivisible. Les caractères d’indivisibilité, d’inaliénabilité et d’imprescriptibilité de la souveraineté se retrouvent dans la théorie de la souveraineté nationale. La distinction essentielle réside dans le fait que le titulaire de la souveraineté est la nation. Il en découle des représentants de cette