Travaux Dirigés de Droit Constitutionnel

Dissertation

La Souveraineté

A l'heure de l'internationalisation on peut s'interroger sur la continuité de la souveraineté. Il convient tout d'abord de définir le concept même de souveraineté. La souveraineté c'est l'essence même qui peut être incarné par différentes entités. Il est important de définir le concept de souveraineté, c'est à dire celui qui est souverain, qui prend les décisions. Autrement celui qui détiens le pouvoir de prendre les décisions et de faire respecter les dites décision. On peut aussi l'analyser comme le fait d'assoir et d'exercer son autorité indépendamment de force extérieure. Au travers des auteurs la souveraineté n'est pas forcement exercés de la même façon et les détenteurs peuvent varié. En effet rien n'indique qu'il faille associé la souveraineté a une personne physique, elle peut également être associée à une personne morale. Néanmoins elle peut prendre plusieurs formes, tel que la souveraineté populaire et la souveraineté nationale qui sont deux conception de la souveraineté diamétralement opposé. Cependant des régimes tel que la V république sont un subtil mélange et à la fois un équilibre entre les deux. Il convient pour ce type de régime d'arriver à concilier l'État au service du peuple et l'État protecteur du peuple. Comment peut on définir et exprimer la souveraineté ? On observera les deux principales conceptions de la souveraineté avant de s'intéresser à son exercice par l'État au sein de la V République.

I La souveraineté selon Sieyès et Rousseau

A Sources de souveraineté selon Sieyès : la Nation

Selon cet auteur c'est la nation qui possède la souveraineté et qui en ce nom se doit d'assurer l'organisation et la mise en place de l'État .La souveraineté est une condition préalable à l'existence d'un État. En effet celui ci se doit d'exercer sa souveraineté sur l'ensemble de son territoire. C'est a dire