TD CONSTITUTIONNEL

I)

la souveraineté populaire, une théorie (ou doctrine) de souveraineté discutable
(utopie ?)

A) les caractéristique fondatrice de la théorie de la souveraineté populaire
- théorie = celle qui place la source du pouvoir dans le peuple, dans la masse commune des citoyen. Idée qui doit sa force d’expansion au développement de la civilisation démocratique et aussi au progrès incessants de l’esprit individualiste.
- Pour Rousseau (principale propagateur, c’est lui qui a donné a cette doctrine , son expression théorique la plus nette avec son ouvrage le « contrat social » ), la théorie de la souveraineté populaire, à pour principe de faire reposer l'exercice de la souveraineté dans les mains du peuple et non pas dans les mains de la nation.
Locke avait pareillement fondé la société civile et sa puissance sur le consentement de ses membres

- le fondement même de la souveraineté. concept qui prend sa course dans le contrat social de Rousseau= l’objet du contrat social n’est pas seulement de produire « un corps moral et collectif « mais aussi et essentiellement de créer, au sein de la société, une autorité publique, supérieure aux individus.

- Chacun des contractants, c’est a dire chaque membres du corps national en formation, consent a une aliénation totale de sa personne a la communauté , tant qu’il se subordonne, lui et sa volonté, à la suprême direction de la volonté générale », laquelle devient ainsi souverain.

-chaque membres est admis par tous les autres « comme partie indivisible du tout »= principe majeur: c’est le fait que la souveraineté est indivisible, pour la même raison que la souveraineté est inaliénable.indivisible car elle et générale ou elle ne l’est pas. elle est celle du corps du peuple , ou seulement une partie —-> deux principes se dégagent de ça = inaliénable et indivisible.

-volonté générale = ce n’est pas le résultat de volonté individuelles mais la somme numérique des volontés particulières exprimées par chacun