Institutions Européennes.

Bibliographie :
-A.RENOUD « institutions européennes ».
-Michel Clapié Manuel d’institutions, Flammarion.
-Philippe Moreau-Defarges « institutions européennes ».
-Jean-Luc Sauron « le puzzle des institutions européennes ».
-Christophe Lescot « institutions européennes ». (Réflexion sur la crise grecque).
-Jean-Claude Zarka, « l’essentiel des institutions européennes » et « les institutions de l’UE ».
-Jean-Paul Jacqué « droit institutionnel de l’UE » Dalloz.
-Blumann Dubouis « droit institutionnel de l’Union »
-Joël Rideau « droit institution de l’UE »

Objectif : établir la liste de toutes les institutions européennes.
Le droit issu de l’UE va avoir des répercussions directes sur le droit interne notamment en matière de procédure. Celui-ci peut avoir un impact en matière professionnel (expert-comptable par exemple).
C’est une matière que l’on retrouve dans certains concours de l’administratif exemple : concours nationaux et territoriaux.

INTRODUCTION

I- Quelques généralités sur les organisations internationales.
Elles sont indispensables pour comprendre quel est la logique des organisations internationales et régionales.

A) Définitions.
Institutions : le terme le plus ambivalent car il peut signifier deux choses : renvoie à une organisation internationale ou désigne un organe de l’organisation internationale. C’est généralement ce deuxième sens qui est retenu au niveau européen. La meilleure preuve est le traité de Lisbonne lui-même qui contient une partie intitulée « institutions de l’Union ». Au sein de l’ONU nous trouvons des institutions spécialisées.

Organisation internationale : collectivité composée d’états ou parfois de personnes privées qui poursuit des buts communs qui a une volonté propre et est représenté par des organes communs.

On pourra généralement utiliser de manière indistincte les deux termes. Pour ce qui est des institutions européennes ce sont donc soit des