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La séparation des pouvoirs aux États-Unis et en Grande Bretagne

1721 mots 7 pages
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La séparation des pouvoirs aux États-Unis et en Grande Bretagne

La notion des séparation des pouvoirs a d’abord été élaboré par John Locke en 1690 dans son ouvrage « Essai sur un Gouvernement civil » et ensuite par Montesquieu en 1748 dans l’ouvrage « Esprit des lois ». La théorie de la séparation des pouvoirs vise à séparer les différents fonctions de l’Etat, afin de limiter l’arbitraire et d’empêcher les abus qui sont liées à l’exercice de mission souverain. John Locke , père de la révolution Anglaise de 1688, défend l’idée de système de la balance de pouvoir. Il proclame qu’une autorité unique ne peut pas cumuler les exercices de toutes les fonctions. Cette théorie est rendue plus claire par Montesquieu et selon lui il faut parceller l’exercice des fonctions étatique, le pouvoir arrête le pouvoir. Il existe trois pouvoir dans l’état qui doivent être exercés par des organes distincts : le pouvoir législatif ,c-est-à-dire , le pouvoir de faire les lois qui appartient au Parlement, le pouvoir exécutif ,pouvoir des les faire exécuter, détenu par le roi et le pouvoir judiciaire , le pouvoir de les faire appliquer. Ce principe de s séparation souple repose sur la recherche d’un équilibre des pouvoirs où les différents organes collaborent et dialoguent ensemble afin de garantir un fonctionnement régulier des pouvoirs publics. Ce sont les régimes parlementaire où on trouve le principe de la responsabilité politique de l’exécutif ministériel devant le Parlement, et en contrepartie, le droit de dissolution du Parlement appartient à l’exécutif . À cette théorie on oppose la théorie de Jean Jacques Rousseau et L’Abbé Mably : une fonction correspond à un organe et il suffit de spécialiser les organes, l’un dans la fonction législative , l’autre dans la fonction exécutif. Cette théorie s’inspire du système américain , dans lequel est présent le régime de séparation des pouvoirs rigide. Dans ce régime pouvoir exécutif ne dispose pas le

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    Dissertation : « La IVème République fut-elle un régime parlementaire ? » Ce qui caractérise le régime parlementaire est tout d’abord l’union entre une séparation des pouvoirs souple et une collaboration étroite entre les différentes autorités qui composent l’état. Pour préserver l’une et l’autre, la constitution du régime parlementaire à mis en place des moyens d’actions réciproques. Il y a en effet une responsabilité politique du gouvernement vis-à-vis du parlement qui caractérise le régime parlementaire, mais le gouvernement dispose également d’une capacité, bien qu’encadrée, de dissolution des chambres.….

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    C’est le propre d’un régime parlementaire. Le rejet des solutions extrêmes conduit à l’adoption d’une solution intermédiaire, c’est-à-dire à l’adoption d’un régime parlementaire (celui-ci s’appuie sur une séparation souple les pouvoirs). D’une part, le parlement dispose donc d’une motion de censure, permettant de désavouer le gouvernement. D’autre part, le Président se voir reconnaître le droit de dissolution, tombé en désuétude durant la IIIe….

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  • dm
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    Le régime parlementaire, c'est à l'origine l'idée que chacun des pvrs dispose de moyens d'action sur l'autre pvr, réciproque. On a mis l'accent sur le fait que le parlement pouvait engager la responsabilité pol sur l'exécutif. Et inversement, l'exécutif dispose du droit de dissolution de l'une des chambres parlementaires. Pour qu'il y ait régime parlementaire faut-il ses 2 caractéristiques ou la 1ere suffit?….

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    Transfert du législatif à l’exécutif * Exécutif agit plus vite * Pas de fonction bien précise attribué à elle seule puisque gouvernement crée et propose aussi les lois. Ouverture : Un régime présidentiel ne serait-il pas mieux ? (à reformuler !)….

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