La théorie d'Aubry et Rau

583 mots 3 pages
Théorie d’Aubry et Rau ( ou théo de l’unicité du patrimoine ) :

Affirmation contemporaine : VRAI ou FAUX

1°Le lien entre la personne et le patrimoine est une emanation de la personnalité juridique, le lien ne peut pas être la propriété .

2°Le principe d’unicité du patrimoine est absolue .( pas d’exceptions )

3°Le patrimoine comprend les biens et les droits d’une personne .

4°L’article 2292 à inspiré la théorie d’Aubry et Rau .

Selon la théo d’aubry et Rau , un patrimoine attaché à une personne .
Théorie critiqué .
 divergences entre auteurs contemporains et théo d’aubry et rau .

La 1ère affirmation : FAUX .
Emanation de la personnalité juridique . Mais p 240 alinéa 1

La 2ème affirmation : FAUX . Ce n’est pas un principe absolue .
( P 234 para 274 )

La 3ème affirmation : FAUX

La 4ème affirmation : FAUX ( ils le mentionne mais c’est totalement accessoire ) .

Cette théo d’Aubry et Rau au fil des siècle est devenu un principe absolue , mais au fil du temps on a dénaturer le texte original et on a attribué à Aubry et Rau des choses qu’ils n’avaient pas dites .

14 DEC 2009 ( Art de MME Wester ouisse ) n° 248 , p 4  Aurby et Rau et la division du patrimoine .  sur lextenso .

Corrigé fiche d’arret :
Arret du 19 février 2002 :
Thème : principe d’unicité du patrimoine des personnes juridiques en matière de procédure collectives ( = droit des entreprises en difficulté )

Faits :
Procédure : le 22 mars 1993 .. redressement judiciaire .. pourvoi .

Argument de CA :

Argu c cass : le principe d’unicité du patrimoine des pers juridique interdit l’ouverture de 2 procédures collectives contre un seul débiteur , mm si celui ci exerce des act distinctes ou exploite pusieurs fonds . ( Voir 1er attendu ) .

Qu de droit : le principe d’unicité du patrimoine s’oppose t’il a l’ouverture de 2 porcédures collectives contre un seul débiteur ?

 théorie d’Aubry et Rau .
chevauchement des procédures (

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