La vision de michel tropper
1154 mots
5 pages
Michel TROPPER→ juriste positiviste (ne pas regarder les valeurs). Il affiche deux spécialités : le droit constitutionnel. Il essaye de créer une théorie pure du droit, neutralité idéologique : il veut être un observateur objectif du droit et ne pas regarder les valeurs. Il apporte qq modifications à KELSEN (normativiste) alors que TROPPER réaliste.
Michel TROPPER, l'auteur d'une œuvre
> Pour TROPPER, interprétation, création du droit sont 3 étapes inséparables et que le juge fait en même temps (pas de distinction). TROPPER connu en France pour être le fondateur de la théorie réaliste de l'interprétation (TRI). Théorie qui met en avant : la nature l'objet
Il considère que l'interprétation est fonction de la volonté et non de la connaissance : pour lui, le juge décide, il n'a pas a se soucier des jurisprudence antérieures, il use de sa volonté pour juger
Il considère que l'interprétation n'a pas pour objet des normes mais des énoncés ou des faits.
Il fait une distinction claire entre normes/énoncés. Un énoncé (texte constit) devient une norme quand il y a intervention du juge
L’interprétation confère à celui qui l'exerce un pv spécifique.
Le véritable législateur n'est pas l'auteur d'un texte mais l'interprète. Il accorde au juge une place primordiale.
Sa théorie est critiquée car décrite comme démesurée et excessive. Pour les auteurs qui le critique : il y a un dialogue entre juge, parlement.. tous des co-créateur du droit.
Le juge, le créateur du droit dans la théorie de Tropper
A) Montesquieu et Tropper : des approches opposées quand au rôle du juge
La vision traditionnelle de Montesquieu
Dans son ouvrage « L'esprit des lois » et « La constitution d'Angleterre » met en avant que la puissance du juger est nulle. Il soutient que si les tribunaux ne doivent pas être fixe, les jugements doivent l'être à un tel point qu'ils ne soient jamais un texte précis de la loi. Il écrit « Les juges de la Nation ne sont que la