Contrat de partenariat

Entre les soussignées

L'association
TOUT SIMPLEMENT GAZELLES N° 0833053567
Domaine de Sigalous
83260 LA CRAU

d’une Part

ET

D’autre part

Il est arrête ce qui suit

Article 1 Objet du contrat

L’entreprise apporte son soutien en 2008/2009 à Association Tout Simplement Gazelles avec l’objet de participer au Rallye de Gazelles au Maroc en Mars 2009

Article 2 Rémunération et avantage en nature

1. Rémunération

L’entreprise mettra à la disposition de l’association une somme s’élevant

à …………...…………….. conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1. Cette somme est payable sur le compte de l’association

2. Échéancier

A tout moment avant le 20 février 2008

2.3 Avantage en Nature

L’entreprise fournira également à l’association les matériaux suivant

……………………………………………………………………………………………………………………… Ces matériaux seront remis à l’association avant le 31 décembre 2008

Article 3 Obligations de l’association

3.1 Diffusion de l’image de l’entreprise sur les supports de communication voiture, vêtements etc

2. Accès privilégié aux manifestations Si le partenaire souhaite venir sur la course nous organiseront une voyage VIP contre rémunération du Mardi 25 mars 2009 au dimanche 30 Mars 2009 de OUARZAZATE au ESSAOUIRA. Programme sur demande.

3. Mise à disposition d’espace Mise à disposition d’espaces publicitaire sur la voiture

4. Obligation de non concurrence et de confidentialité

L’association s‘engage à ne pas faire de publicité pour une marque concurrente de l’entreprise agissant dans le même domaine d ‘activité, sous quelque forme que ce soit, sans un accord préalable écrit de l’entreprise.

Chacune des parties s’engage à considérer les closes du présent contrat comme confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, sans un accord préalable écrit de l’une au l’autre des parties.

Article 4 Assurances

L'association