Le blanchiment d'argent dans le monde de l'assurance

5288 mots 22 pages
Travail de fin d’étude
Bachelier en assurances 3ème année
HEPH-Condorcet

Le blanchiment d’argent dans le monde de l’assurance.

0495/79.89.26

Remerciements
Je tiens à remercier les membres du jury qui m’ont habilement conseillé durant la pré-défense de ce travail de fin d’étude en m’aiguillant sur les modifications à y apporter. Je tiens également à remercier mademoiselle Szafranek pour m’avoir fourni toute la documentation utile à la réalisation de ce travail.

Table des matières

INTRODUCTION 6

1 GENERALITES 7

1.1 Définition du blanchiment d’argent 7 1.2 Origine de l’expression 8 1.3 La provenance de l’argent sale 9

1 LES TECHNIQUES DE BLANCHIMENT D’ARGENT 9

2.4 Les 3 étapes du blanchiment d’argent 9 2.5.1 l’injection 9 2.5.2 l’empilage 10 2.5.3 l’intégration 10

2 ORGANISMES DE LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT 11

3.5 La cellule de traitement des informations financières (CTIF) 11 3.6.4 origines 11 3.6.5 missions 11 3.6 groupe d’actions financières (GAFI) 13 3.7.6 origines 13 3.7.7 missions 13

3 QUELS SONT LES INDICATEURS D’OPERATIONS DE BLANCHIMENT ? (CLIGNOTANTS RELATIFS A L’ASSURANCE VIE) 16

4.7 clignotants relatifs au produit d’assurance vie 17 4.8 clignotants relatifs au profil du client 18

4 LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT D’ARGENT SUR LE SCENE INTERNATIONALE 19

5 LES DEUX ASPECTS DE LA LEGISLATION ANTI-BLANCHIMENT 21

6.9 volet préventif 21 6.10 volet répressif 23 6.11 tableau comparatif volet préventif / volet répressif 24

6 LE ROLE DES INTERMEDIAIRES ET DES ENTREPRISES D’ASSURANCES DANS LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT 25

7.12 répartition des tâches avant la conclusion du

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