Le blanchiment d'argent

Pages: 173 (43242 mots) Publié le: 13 juin 2012
LE BLANCHIMENT D’ARGENT : TECHNIQUES ET MOYENS DE LUTTE CAS LA SOCIETE GENERALE ALGERIE

Encadrée par Mr DIB Said

Présenté par Melle DJERRAH Nadia

Décembre 2005 7ème promotion

A MA FAMILLE

Remerciements Mes plus vifs remerciements s’adressent à Mr DIB, mon promoteur, pour sa disponibilité, son aide et ses enseignements si précieux. Ma profonde gratitude ira tout particulièrement àMr SAID ZOUAOUI et à Mr MOUSLI, mes encadreurs, pour leurs orientations et conseils. Je remercie également, Mr BENHALLA de la CTRF, Mr ABED de la L’ALGERIA GULF BANK (AGB), Melle Kahina de l’ABEF, sans oublier MOUSSA, notre bibliothécaire, pour son aide dans ma recherche bibliographique. Une grande pensée à toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. LISTE DES ABREVIATIONS

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AICA : Association Internationale des services de Contrôle de Assurances AMLO : Anti-Money Laundering Officers BCCI : Banque de Crédit Et de Commerce International BDL : Banque de Développement Locale BM : Banque Mondiale BRI : Banque des Règlements Internationaux CDD : Custmer Due Diligence CHIPS : Chambers Of Compensation Of Interbank Payement Sytems CNES :Conseil National Economique et Social CTRF : Cellule de Traitement du Renseignement Financier EUB : Eupean Union Bank FMI : Fond Monétaire International GABAOA : Groupe Anti-blanchiment de l’Afrique Orientale et Australe GAFI : Groupe d’Action Financière sur le blanchiment de capitaux GAFIC : Groupe d’Action Financière des Caraïbes GAFIMOAN : Groupe d’Action Financière du Moyen Orient et d’Afrique duNord GAP : Groupe Anti-blanchiment d l’Asie-Pacifique GPML : Global Program Against Money Laundering ICIC : International Credit and Investment Company IDE : Investissements Directs Etrangers KYC : Know Your Custmer OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economiques ONU : Organisation des Nations Unies PESF : Programmes d’Evaluation Du Secteur Financier PTNC : Pays et TerritoiresNon Coopératifs RCD : Responsable Client Décisionnaire ROA : Responsable Alerte Opérationnel SG : Société Générale SGA : Société Générale Algérie SWIFT : Society For Worldwide Interbank Financial Telecommunication TRACFIN : Traitement du renseignement et Actions contre les Circuits Financiers clandestins - URF : Unités de Renseignements Financiers

INTRODUCTION GENERALE
La libéralisation desmouvements de capitaux, l’intégration des marchés financiers, l’internationalisation des banques et les nouvelles technologies sont autant d’éléments qui forment un environnement propice pour le développement de phénomène du « blanchiment d’argent ». Cette notion, ces dernières années, suscite beaucoup de curiosité et d’appréhension du fait de l’importance des capitaux qui sont en jeu. Leblanchiment n’est pas un phénomène récent ; ses origines remontent au moyen âge avec l’interdiction du prêt avec intérêt par l’Eglise catholique. Cette situation provoqua l’apparition de pratiques qui ressemblaient aux techniques modernes du blanchiment. Les marchands et les banquiers faisant fi de cette interdiction mirent au point divers mécanismes, tels que la majoration des commissions de change et desprimes de risque, afin de dissimuler la perception des intérêts sur les prêts consentis. Cependant, pour certains analystes, le terme blanchiment nous renvoi aux Etats-Unis durant les années 20, à l’époque de la prohibition où les mafieux utilisaient des entreprises de nettoyage de voitures ou des laveries automatiques dans le but de mêler leurs recettes criminelles, provenant notamment de lacontrebande d’alcool, aux profit légalement obtenus. Le phénomène a considérablement évolué : « la croissance exponentielle de la narcoéconomie à partir des années soixante-dix puis de la corruption à partir des années quatrevingt qui a amené un véritable « saut » qualitatif et quantitatif des procédés de blanchiment, ceux-ci étant indissociables de la phase de montée en puissance des principaux...
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