TD3 d'histoire du droit
Semestre 2

Le concordat de 1801
C'est un texte de nature diplômatique, il s'agit d'un traiter entre le vatican et napoléon, qui est signé dans la nuit du 15 et 16 juillet 1801, au terme de conversation difficile entamer en 1800 entre le gouvernment français et le saint siège, ce texte se compose de 17 articles et d'un préambule. Les deux auteur le Pape Pie VII 1800-1823, Napoléon Bonaparte (1769-1821) premier consul de (1799-1804) empereur de (1804-1815). Il est consul apres le coup d'etat du 18 Brumaire met un terme a la période révolutionnaire, il a un bouleversemant institutionnel, car il ya un en reforcement de l'executif sur le legislatif,constitution de l'an VIII ( 13 decembre 1799). Le consulat inaugure vers un auto pouvoir, vers l'empire.
Il y a 3 aspects majeur a retenir:
- La defonnctionnalisation des prêt
- Rupture avec Rome
- Déchristiannisation du pay
L'etat veut mettre en place une neutraliter de la religion et le libre culte, il permet alors que d'autre culte soit pratiquer, ce qui entraine la chute du christiannisatin de tous le peuple français. La nationnalistion des biens de l'eglises pour reflouer les caisses de l'etat avec le produit de la vente et permettre au citoyens d'acceder a la proprieter, decret des 2 et 4 novembre 1989. Les services d'assistance a la pauvreté et certaine source d'education vont devoirs etre remplacer donc les ministres du cultes vont devoir etre remunerer par l'Etat. Tous cela fais qu l'église devient un service publique, les prêtres devient des fonctionnaires de l'etat du 24 aout 1790 la Constitution civile du clergé, qui impose aux prêtres de prêter serment, ainsi qu’à « la Nation, à la loi et au Roi ». Le clerger français n'a alors plus de lien avec le vatican, sans accord avec l'église, il y alors deux sorte de prêtre les prêtres constitutionnel et les prêtres réfractaires, cette constitution est contester par le Pape dès mars 1791. Décrhistiannistaion du pay qui pase par de