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Le connaissement maritime

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Le connaissement maritime :
L’écrasante partie des échanges commerciaux internationaux se fait par voie maritime. Environ les 4/5éme ou plus, et ce mode de transport nécessite plusieurs jours voire plusieurs semaine d’où l’importation que revêt ce titre délivré par la société de transport maritime, le connaissement.
Définition : c’est un titre de transport émis et signé par le capitaine du navire par lequel il certifie de la marchandise a été chargée sur le navire X de la compagnie Y et qu’il s’engage a la transporter au port de destination désigné.
Le connaissement doit mentionner : * L’identité des marchandises : marque, nature des colis, numéro des conteneurs. * Les noms des chargeurs, du navire, de la compagnie de transport le destinataire et leurs adresse respectives. * La date d’expédition, la signature du chargeur et celle du capitaine du navire * Le numéro de référence du manifeste * Fret payé ou payable a destination.

C’est un titre de transport : Etabli par le capitaine d navire d’après une déclaration d’expédition remplie et signée par l’expéditeur (le vendeur), le connaissement fait foi que la marchandise a été prise en charge par l’armateur.
Il est délivré a généralement en 04 exemplaire originaux * Le premier reste entre les mains du capitaine (connaissement chef) * Le deuxième est conservé par l’armateur (compagnie de transport) * Les deux autre sont remis au chargeur qui conserve un et envoie l’autre au destinataire.
C’est un titre de propriété : A la différence des autres documents du transport, il est transmissible par endossement, il peut être établi : * A personne dénommée : (destinataire) il n’est pas alors transmissible par voie d’endossement et seulement la personne désignée qui peut retirer les marchandises. * Au porteur : la marchandise pourra être remise à tous porteur du titre lors du déchargement (formule peu utilisée pour causes de vols ou de perte) * A ordre : il devient alors

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