Université sidi Mohamed Ben Abdallah École supérieure de technologie –Fès GLT

Le Connaissement Maritime

Réaliser par :
Anas Aboutaoufik
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Plan
• • • • • • 1/ Introduction 2/ Historique 3/ Le connaissement Maritime 4/ Rôles du Connaissement Maritime 5/ Les formes du Connaissement Maritime 6/Conclusion

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Introduction
• Le transport maritime est d’une importance primordiale dans le cadre des échanges entre les pays du monde, c’est pour cela il doit avoir plusieurs règle et loi pour éviter des conflits ou litiges entre ces multiples parties.
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« Son apparition était aux alentours du 14ème siècle: Ce document n’est qu’un simple reçu délivré par le

capitaine au commerçant (ou chargeur). Il répond alors à la dénomination de « connoissement », qui deviendra « connaissement » au 18ème siècle. A cette époque, il est donc défini comme la « reconnaissance des marchandises chargées dans le vaisseau, signée le maître du bâtiment, le capitaine ».
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•

Son évolution aurait pu s’achever à ce stade. Le régime juridique de ce document n’aurait alors guère différé de celui d’un mandat (par exemple) et aurait totalement

obéi aux règles du droit commun. »

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• Pourtant, avec les besoins de la pratique, il sera appelé à couvrir nombre d’autres fonctions et par là-même à se spécifier. • Cette spécificité en découle d’une autre : celle du transport maritime lui-même. En effet, ce dernier est depuis toujours soumis aux risques de la mer et à ses

nombreux aléas. Même aujourd’hui, toute activité maritime reste dangereuse.

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• De ce fait, il n’est jamais sûr que les marchandises restent dans le même état au sortir d’un long périple

qu’elles ne l’étaient au port d’embarquement. Ainsi, très rapidement, le connaissement, outre la réception, fera foi de l’état dans lequel les marchandises se trouvent à leur arrivée au port de destination.

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• Ainsi, l’émission du connaissement prouve, d’une part, que le transporteur a bien reçu