Préface
Le comité de Bâle a analysé certains cas récents de banques en difficulté, afin d’identifier les principales origines des déficiences de contrôle interne. Les problèmes mis à jour renforcent l’idée qu’il est important que les administrations et la direction des banques, les auditeurs internes et externes ainsi que les autorités de contrôle bancaire consacrent davantage d’attention au renforcement des systèmes de contrôle interne et à l’évaluation permanente de leur efficacité. Plusieurs de ces cas montrent que des contrôles internes inadéquats peuvent occasionner des pertes bancaires substantielles.
Les carences observées généralement dans les banques en difficulté peuvent être classées en cinq catégories.
Défaillances dans la surveillance et l’exercice des responsabilités de la part de la direction et absence d’une forte culture de contrôle au sein de la banque. Les cas de pertes importantes reflètent tous, sans exception, un manque d’attention et de rigueur de la direction envers la culture de contrôle dans la banque, une orientation et une surveillance insuffisantes de la part du conseil d’administration et de la direction générale ainsi que l’absence d’un exercice clair des responsabilités de la direction de la direction dans l’attribution des rôles et des tâches. Ces cas révèlent également l’absence d’incitations appropriées pour que la direction exerce une surveillance hiérarchique rigoureuse et maintienne un niveau élevé de conscience du contrôle au sein des divers secteurs d’activité.
Reconnaissance et évaluation inadéquates du risque inhérent à certaines activités bancaires, tant de bilan que de hors-bilan. De nombreuses organisations bancaires ayant subi des pertes négligeaient reconnaître et d’évaluer les risques liés aux nouveaux produits et activités ou de revoir leurs estimations des risques en fonction des modifications notables de l’environnement ou des conditions d’activité. Plusieurs cas récents montrent clairement que des systèmes