le contrôle interne dans les organisations bancaires

Pages: 69 (17160 mots) Publié le: 30 novembre 2013
Préface
Le comité de Bâle a analysé certains cas récents de banques en difficulté, afin d’identifier les principales origines des déficiences de contrôle interne. Les problèmes mis à jour renforcent l’idée qu’il est important que les administrations et la direction des banques, les auditeurs internes et externes ainsi que les autorités de contrôle bancaire consacrent davantage d’attention aurenforcement des systèmes de contrôle interne et à l’évaluation permanente de leur efficacité. Plusieurs de ces cas montrent que des contrôles internes inadéquats peuvent occasionner des pertes bancaires substantielles.
Les carences observées généralement dans les banques en difficulté peuvent être classées en cinq catégories.
Défaillances dans la surveillance et l’exercice des responsabilités dela part de la direction et absence d’une forte culture de contrôle au sein de la banque. Les cas de pertes importantes reflètent tous, sans exception, un manque d’attention et de rigueur de la direction envers la culture de contrôle dans la banque, une orientation et une surveillance insuffisantes de la part du conseil d’administration et de la direction générale ainsi que l’absence d’unexercice clair des responsabilités de la direction de la direction dans l’attribution des rôles et des tâches. Ces cas révèlent également l’absence d’incitations appropriées pour que la direction exerce une surveillance hiérarchique rigoureuse et maintienne un niveau élevé de conscience du contrôle au sein des divers secteurs d’activité.
Reconnaissance et évaluation inadéquates du risque inhérent àcertaines activités bancaires, tant de bilan que de hors-bilan. De nombreuses organisations bancaires ayant subi des pertes négligeaient reconnaître et d’évaluer les risques liés aux nouveaux produits et activités ou de revoir leurs estimations des risques en fonction des modifications notables de l’environnement ou des conditions d’activité. Plusieurs cas récents montrent clairement que des systèmesde contrôle performants pour des produits traditionnels ou simples sont inopérants pour des instruments plus sophistiqués ou complexes.
Absence ou déficience de structures et d’éléments clés du contrôle, tels que séparation des tâches, approbations, vérifications, contrôles par rapprochement, analyses des résultats d’exploitation. La non-séparation des tâches, en particulier, a joué un rôlemajeur dans les pertes sensibles enregistrées par les banques.
Mauvaise communication de l’information entre les niveaux de direction, spécialement vers le haut pour signaler les problèmes. Pour être efficaces, les politiques et procédures doivent être communiquées de manière effective à l’ensemble du personnel à une activité. Certains pertes bancaires ont été dues au fait que des agents concernés neconnaissaient ou ne comprenaient pas les politiques de l’établissement. Dans plusieurs cas, des informations sur des activités inappropriées, qui auraient dû être transmises à la direction par la voie hiérarchique, n’ont été notifiées au conseil d’administration ou à la direction ou à la direction générale que lorsque les problèmes étaient devenus graves. Dans d’autres cas, le contenu des rapportsà la direction étaient insuffisant ou inexact, donnant ainsi une impression faussement favorable sur la situation d’une activité.
Programmes d’audit et autres activités de surveillance ou inefficace. Très souvent, les audits effectués n’étaient pas suffisamment rigoureux pour déceler et notifier les insuffisances du contrôle dans les banques en difficulté. Dans d’autres cas, même si lesauditeurs ont fait part des problèmes détectés, aucun mécanisme n’était prévu pour faire en sorte que la direction remédie aux déficiences.

Introduction

Un système de contrôle interne efficace est une composante essentielle de la gestion d’un établissement et constitue le fondement d’un fonctionnement sûr et prudent d’une organisation bancaire. En se dotant de contrôles internes rigoureux, une...
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