Le contrat de travail

800 mots 4 pages
Le contrat de travail
L'embauche d'un salarié implique la mise en place d'un contre de travail ce dernier fait fonction de loi pour la justice cela veut dire que toute modification doit se faire avec l'accord des deux parties.
Le droit du travail se révèle être très protecteur pour les salarié c'est pour sa que la depuis quelque années la justice prend de plus en plus en compte les remarque des employeur exemple aujourd'hui on peut justifier un licenciement pour insuffisance professionnel
I.Le travail salarié
Voir annexe
II.Les droits et obligations des salariés
Voir annexe
III.Les caractéristiques
Il existe pour la justice trois caractéristiques qui définisse le contrat de travail:
-Existence se de rémunération c'est une des obligation de lemployeur la justice fait bien la différence avec le bénévolat la rémunération peut se faire avec des part fixe et variable
-Travail pour le compte d'autrui :C'est ce qui permet de différencier un salarié et un indépendant c'est donc l'employeur responsable des fait et geste de son salarié durant l'activité professionel.Un lien de subordination Pour la juriste prudence c'est l'élément essentiel du contrat de travail ce lien détermine la relation hiérarchique qui existe entre l'employeur et le salariée a partir du moment que l'employeur organise le travail du salarié le contrôle et le sanctionne le cas échéant il y'a donc le contra de travail
Aujourd'hui beau de proffesionne oblige leurs salarié a devenir auto entrepreneur c'est entreprise sont hors la loi.
IV la formation du contrat
A. les règle de base
Il existe quatre condition de fonds:
-Consentement non vicié c'est un accord entre les parties qui ne doit être entaché de vices il existe 4 vices du consentement : le Dol, l'Erreur, Violence, la Lésion
-La capacité des parties: il faut être majeur ou émancipe dans tous les autres cas c'est un représentant légal qui signe a leur place
-Un objet licite: cela correspond au poste de travail il doit être licite

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