le contrat d'engagement
92663 mots
371 pages
UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DESSCIENCES
PAUL CEZANNE AIX-MARSEILLE III
FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCES POLITIQUES
CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS
La faute inexcusable de l'armateur et le principe de la limitation de sa responsabilité
Mémoire présenté par STAVRAKIDIS Triantafyllos dans le cadre du Master II Droit Maritime et des
Transports, sous la direction de Monsieur Christian Scapel
PROMOTION 2008
1
La faute inexcusable de l'armateur et le principe de la limitation de sa responsabilité
Cet ouvrage est dédié à ma mère, Stavroula
'' Le plus grand mal, à part l'injustice, serait que l'auteur de l'injustice ne paie pas la peine de sa faute ''
Platon , Extrait de Gorgias
2
3
REMERCIEMENTS
Que les professeurs Pierre Bonassies et Christian Scapel trouvent ici l’expression de ma profonde reconnaissance ; M. Bonassies pour sa sollicitude lors de l’encadrement de mes travaux de recherches et M. Scapel pour m’avoir reçu au sein du CDMT et pour sa confiance. Leurs enseignements m'ont été précieux.
Je voudrais également exprimer mes sincères remerciements à tous mes Professeurs pour m'avoir transmis leur passion pour la mer et leur savoir pour le droit maritime.
Je souhaiterais aussi remercier Martine Cheron pour sa disponibilité ainsi que pour ses encouragements tout au fil de ces deux années.
Merci aussi à tous mes collègues tant de cette année (Ayaka, N'gagne, Frank, Vanessa,
Anais, Khoudia, Adleine, Solenne, Julie, Jean-Mathieu, Axelle, Pierre, Akpène.......) que de l'année dernière (Oriane, Fred, Christine, Akila, Mohammed......), de même qu'à Neli, pour leur correction, leur aide, leur disponibilité et surtout leur patience.
Finalement, je tiendrais à remercier profondément mes parents pour leur présence de tous les instants. Sans eux, rien n’aurait été possible.
4
5
SOMMAIRE
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE: LE REGIME DE LA FAUTE INEXCUSABLE
Chapitre 1 : L'apparition de la faute