Le contrefaçon

Pages: 5 (1067 mots) Publié le: 20 mars 2013
Depuis ces cinq dernières années, à la faveur de la mondialisation, la contrefaçon s’est amplifiée, s’est organisée différemment et a acquis une importance non négligeable dans le commerce mondial.
La contrefaçon est-elle un danger pour l’économie mondiale et les consomateur ?
Je répondrai à ces questions dans mon étude :
Tout d’abord, dans une première partie, je définirai la contrefaçon.Dans une deuxième partie, je vous parlerai du phénomène contrefacteur, de son ampleur, des secteurs touchés, de l’impact de la contrefaçon sur le monde, du danger pour le consommateur et de la provenance dans le monde de la contrefaçon. Enfin, je vous évoquerai les moyens mis en œuvre par la justice pour lutter contre la contrefaçon.
J’ai choisis ce thème car je me sens concerné par lacontrefaçon. Les jeunes, ayant peu de moyens et un petit pouvoir d’achat, sont, je pense plus facilement corruptible et plus facilement tentés.

I- Qu’est-ce que la contrefaçon ?
a) Définition :
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété industrielle. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sansl’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. On assimile aussi à de la contrefaçon les atteintes portées aux droits voisins par exemple les droits des artistes-interprètes.
b) Histoire et développement :
La contrefaçon n’a pas toujours été un faux sac Gucci ou defaux billets, avant sa, elle a été des fausses fèves de cacao lorsque les gens les utilisaient comme monnaie … Cela fait donc bien longtemps que la contrefaçon existe.
En 1980, la mondialisation a favorisé le développement de la contrefaçon même si celle-ci était déjà présente auparavant. Beaucoup d’évènements on contribués au développement de la contrefaçon.




II- Le phénomènecontrefacteur :
a) Son ampleur :
La contrefaçon n’est pas uniquement présente en France, elle est présente dans le monde entier :
En effet, la contrefaçon représente actuellement 10 % du commerce mondial et coûte à l’Union Européenne 200 000 emplois dont 40 000 en France. Il y a actuellement 3,17 millions de chômeur en France, si ses 40 000 d’emplois seraient opérationnelles, le nombre de chômeurdiminuerait à 296000,1. Ce fait est déjà une conséquence énorme de la contrefaçon et nous permet de nous rendre compte de son ampleur.

b) Secteurs touchés :
Si autrefois les secteurs touchés par la contrefaçon étaient notamment les produits luxueux, aujourd’hui tous les secteurs sont touchés. En effet, des jouets, des médicaments, les pièces pour automobiles etc. …
Même les PME (petites etmoyennes entreprises) sont touchées puisque 43% d’entre elles déclarent, avoir au moins subit une fois, de la contrefaçon sur leurs produits, ce qui représente presque la moitié des petites et moyennes entreprises.
Le graphique type secteur ci-dessous représente les types de produits saisis en 2010 par la douane en pourcent.
On peut en effet, voir sur celui-ci que tous les secteurs sont touchéspar la contrefaçon.
TYPES DE PRODUITS SAISIS PAR LA DOUANE EN 2010 :


c) Impact de la contrefaçon :
- 27 % des entreprises dépensent plus d’1 millions d’euros par an pour protéger leurs droits à travers le monde.
- Impact direct sur l’emploi (200 000 emplois dont 40 000 en France)
- 54 % estiment que la contrefaçon est à frein à l’innovation
- Des dangers pour le consommateur
- Unebaisse de chiffre d’affaire pour les entreprises

d) Le danger pour le consommateur :
Le consommateur n’a pas conscience du risque qu’il prend en achetant une contrefaçon. Les produits contrefaits ne sont pas contrôlés et ils ne se soumettent pas aux normes habituelles. S’est d’ailleurs ce que constatent 86% des entreprises et jugent que l’explosion de la contrefaçon est en partie de ce...
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