Le controle interne bancaire et ses outils
REMERCIEMENTS 3
AVANT PROPOS 4
INTRODUCTION 6
PREMIERE PARTIE : DEFINITION DU CADRE DE L’ETUDE ET PRESENTATION DU MILIEU 7
CHAPITRE 1 : CADRE DE L’ETUDE 8
SECTION I : LE CONTRÔLE INTERNE 8
I-Définition du contrôle interne et principes 8
I-1Définition 8
I-2Principes 9
II-Composants du contrôle interne 11
SECTION II : CADRE NORMATIF 16
I-Normes internationales : Comité de Bâle 16
II-Normes UEMOA-BCEAO 17
CHAPITRE II : LE MILIEU BANCAIRE 19
I- Nécessité de mise en place du contrôle interne au niveau des banques 19
I-1 Raisons internes 19
I-2-Raisons externes 20
II-OBJECTIFS ET FINALITES 20
II-1 Objectifs 20
II-2 Finalités 21
SECTION 2 : Analyse et évaluation des risques inhérents à l’activité bancaire 22
I-Identification des risques 22
II-Evaluation des risques 24
DEUXIEME PARTIE :OUTILS DE CONTROLE DE LA BIAO CI 26
CHAPITRE I : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE 27
Section I : Présentation de la BIAO-CI 27
I-Historique 27
II-Les différents produits de la BIAO-CI 28
II-1 La BIAO Finance et associés 28
II-2 Epargne Plus 28
II-3 les produits « retraites » 28
Section II : Les textes de référence en matière de contrôle interne 30
II-La chartre d’audit de la BIAO CI 30
I-1Mission et Objectifs 31
I-2 Méthodes et interventions 32
I-3 Principes régissant les relations auditeurs-audités 34
II-Charte sur la prévention du blanchiment des capitaux et du financement du terrorisme de la BIAO 35
II-1Définitions 35
II-2Principes généraux 36
II-3 Phases et mécanismes du blanchiment 37
III-Surveillance des risques majeurs 39
III-1Définition 39
III-2 Intérêt de la Surveillance des Risques Majeurs 40
CHAPITRE II : MISSIONS ET OPERATIONS DE CONTRÔLE 41
Section I : Processus de déroulement d’une mission de contrôle 41
I- La mission d’audit interne 41
I-1 La phase d’étude 42
I-2 Phase de vérification ou phase de contrôle 43
I-3 La phase de rédaction du rapport 44
II-Les autres types de contrôle