Le coutumier de beaumanoir

302 mots 2 pages
Le coutumier de P. de Beaumanoir

→ juge et administrateur de la justice, bailli du roi

Il rédige un coutumier, un des premiers ; un des plus clairs, complet ;
Clermont-en-Beauvaisis comté du fils de saint-louis, Robert frère du roi Philippe III le Hardi ; c'est un apanage (compensation à la suite de l'héritage, l’aîné hérite du titre)

Qu'est ce que la coutume ? Règle non écrite qui perdure dans le temps reconnue sur un territoire donné
Usage ? Règle non écrite mais qui s'appliquerait entre un nombre de personnes plus restreint

Cet œuvre est un recueil de règles non écrites au départ, il a essayé de les transcrire afin de les faire perdurer dans le temps, afin de les figer. Afin de faciliter la preuve. En effet si durant un jugement il y avait deux coutumes applicables, l'on choisissait en fonction des comtés voisines.

Caractéristiques de la coutume : règle non écrite, dans un cadre géographique déterminé par au territoires déterminés par la féodalité et qui a une force obligatoire donné par le sentiment collectif qui s'y attache. Ces règles, cette coutume a était transposée, écrite par P. de Beaumanoir, à cette époque il existait une querelle entre le droit oral (Germanique au nord) et le droit écrit (romain au sud, ainsi que le droit canon de l’Église → droit savant ; époque des premières universités), tout ce qui est écrit prend de l'importance à cette époque. IL existe ne influence du droit écrit au droit oral, il existe une volonté d'écrire les coutumes. Et donc la coutume et le coutumier devient une source du droit. Encore aujourd'hui la coutume est utile sur certains points (droit rural, droit commercial...). La coutume est aujourd'hui une source de droit.

Problématiques :
→ définition dt coutumier, application- préservation
→ nécessité de la rédaction des coutumes et usages
→ raison et intérêt du droit

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