Le discours de bayeux
Falone
TD 1 : La fin de la IV ème République et le début de la V ème.
Le discours de Bayeux
"Une Constitution, c’est un esprit, des institutions, une pratique"
Telle est la définition de la Constitution proposée par le Général de Gaulle.
De Gaulle, dans son discours de Bayeux du 16 juin 1946 se penche sur la nécessité d'une séparation des pouvoirs, et d'un Président fort. Par séparation des pouvoirs, il faut entendre un principe, une théorie, qui préconise que les trois grandes fonctions de l'Etat (le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire) soient chacune exercée par un organe ou une instance différente
L’esprit de la Constitution de la Ve République se trouve dans le discours de Bayeux (ville choisie symboliquement par de Gaulle car étant qu'une des premières villes libérées), dans lequel Charles de Gaulle expose ses idées constitutionnelles. Mais, il ne sera pas écouté et les constituants préféreront instaurer la IVe République, régime parlementaire qui a rapidement dévié vers un régime d’assemblée.A la suite de la crise du 13 mai 1958 et de la démission du Président du Conseil,Charles de Gaulle est présenté par le second Président de la République, René Coty, pour former un nouveau gouvernement, ce qu’il fait le 1er juin 1958.Le référendum de septembre 1958 sera positif, la constitution sera promulguée le 4 octobre 1958 et la Ve République le jour suivant .
Le sujet nous intéresse ici puisqu'il est à la base de la mise en place de la V éme République, mère de tous les changements, et encore effective à notre époque.
Le problème qui se dégage de ce texte est de savoir en quoi ce discours peut-il être considéré comme un texte fondateur de la Constitution de la V ème République? Et quels sont les éléments qui se retrouvent dans la Constitution de 1958 ?
I/ Les éléments fondateurs de la Constitution de 1958
Le discours de Bayeux prononcé par le général De Gaulle le 16 juin 1946 peut-être considéré comme