LE DROIT AMERICAIN

Les Etats Unis ont un droit qui s’est basé sur la Common Law originaire du droit anglais. Ceci a découlé du fait que des colonies indépendantes anglaises se sont implantées aux Etats Unis. Le droit américain va se baser sur la religion avec l’utilisation de la bible comme référence juridique. On va quand même retrouver un certain nombre de similitudes entre le droit anglais et le droit américain au niveau de leur conception ou encore de la jurisprudence. Nous verrons dans un premier temps comment se structure la justice américaine ce qui nous permettra de comprendre comment s’exécute le droit au niveau des contrats et sociétés et enfin décrire comment s’effectue le droit pénal américain.
Qu’elle est la structure du droit américain ?
Le droit américain repose sur plusieurs droits, il y a le droit fédéral qui s’applique à l’Etat fédéral. Celui-ci se situe au dessus des Etats fédérés qui ont différent droits par Etats. Aux Etats Unis chaque Etat possède sa propre organisation judiciaire, avec ses lois et applique son droit civil et pénal individuellement. Il ya des états qui vont appliquer la peine de mort et d’autre ne l’applique pas.
Il faut tout d’abord savoir que le droit américain est un droit Jurisprudentiel, les juges prennent des décisions en s’appuyant sur les décisions qui ont déjà été rendu par des juges supérieurs. Au niveau fédéral, on va retrouver quatre-vingt quatorze cours appelé « US District Couts » qui vont opérer dans le civil et l’administratif. Ainsi que des cours fédéral d’appel nommée « US courts of appeals » qui vont agir en appel des décisions prise par l’US District Courts.
On retrouvera la cours suprême composée de neuf juges qui est au sommet du pouvoir judiciaire aux Etats Unis. Elle va s’assurer des droits et libertés de personnes face aux lois et à la constitution. L’ensemble des cours de district et d’appel vont dépendre d’elle.
Le système judicaire américain inclut aussi l’implication des citoyens