Le droit comparé

1233 mots 5 pages
Q 1) Quelle famille de droit offre la plus grande souplesse : Le droit anglo-saxon

Le droit anglo saxon est composé du droit américain et du droit anglais. En ce qui concerne le droit américain, il calque l’histoire des Etats-Unis, il se base tout d’abord le droit anglais de la Common Law, mais prêtant à polémique il donne naissance à la Constitution Fédérale des Etats-Unis. Ce droit est partagé entre le jurisprudentiel qui repose sur un corpus composé de beaucoup de précédents et de lois écrites. C’est un droit qui s’adapte très bien à la situation actuel du pays en étant partagé entre droit fédéral et droit des états, qui rendent le droit américain relativement complexe puisque chacun détient sa version sur la Common Law, version composés de grandes similitudes.

Cependant, le droit américain fait preuve d’efficacité et surtout d’une grande souplesse en fonction de son évolution, ce qui peut provoquer parfois soit de l’admiration soit de l’indignation. L’organisation judiciaire est fidèle à son histoire, puisqu’elle détient des juges et des tribunaux remarquablement compétents et ceux dans tous les domaines. Leur principe fondamental étant celui de liberté et d’égalité, basé sur la Bill of Rights ce qui lui permet d’être un droit reconnu. Le droit des sociétés, qui est un pilier du système juridique, est un droit qui est précis dans son application et dégage également de la souplesse. Le droit des contrats est pour sa part jurisprudentiel mais dégage une forte présence de lois écrites, ce qui lui laisse une grande efficacité et surtout une grande souplesse grâce à ses règles qui sont relativement simples et précises.

Pour sa part le droit anglais était constitué de coutumes locales hétérogènes. C’est Guillaume le Conquérant qui instaure une loi commune, la Common Law créée pour assurer la paix royale. En revanche les jugements ne sont pas souvent en faveur du peuple, le chancelier du Roi est alors nommé pour résoudre ce problème concernant la Common

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