Le droit comparé
Politique d'intégration européenne
Année 2008/2009
kamzad@orange.fr
Introduction
--> Étape historique de l'Europe
--> Théorie de l'intégration européenne
--> nécessité de la construction européenne
En 1933, L'Europe est entrée dans une phase de totalitarisme --> système politique
Il a mis en œuvre une politique expansionniste qui a déclenché la 2eme guerre mondiale
A la fin de la guerre L'Europe était dans une situation néfaste
Sur le plan démographique la situation était difficile
Suite à cela vient le plan Marchal qui était une aide qui servait de barrage au communisme qui se déployait massivement dans les pays européens
Un des objectifs de cette aide était de relancer l'économie de marché
En 1947 nous avons le plan Marchal
1950 il y a la célèbre déclaration de Schuman --> il dit que malgré l'hostilité entre l'Allemagne et la France, il y avait toujours la guerre entre les pays européens
Dans l'ensemble il y a 4 courants --> réaliste, libérale (politique et économique), marxiste/léniste,
En 1950, cette déclaration a vu le jour
En 1951, Monnet a demandé à Schuman de mettre en place la CECA --> traité signé par 4 autre pays (Benelux et l'Italie)
En 1952 --> traité voit le jour, ensuite le traité de Rome en 1957
En 1986 --> acte unique européen
L'Europe a toujours une dimension économique pendant la guerre froide, protégé par l'OTAN
En 1991 lorsque l'union soviétique s'est effondré, hégémonie américaine
L'Europe n'avait plus besoin de soutien de la part des EU
A partir du traité de Maastricht signé en 1992 --> tentative de construction européenne
A partir de ce moment --> communauté européenne s'est transformé en union européenne --> 3 piliers : communautaire, la PESC, coopération juridique en matière interne
Question --> dans quelle mesure peut-on concevoir une Europe politique sans qu'il y ait une constitution européenne ?
1997 --> traité