le droit de vote en france

Pages: 8 (1812 mots) Publié le: 15 janvier 2014

SOMMAIRE



Comment le droit de vote a-t-il évolué en France? Page 2 à 4

Annexe Page 5

Lexique Page 6 à 7
























Les mots présentant se symbole * signifie qu’ils sont dans le lexique.






Sous le règne de LOUIS XVI, nous étions dans une monarchie absolue de droit divin (investi par dieu et n'ayant de compte àrendre qu'à celui-ci), mais cette monarchie créa l'austérité envers le peuple français et il fît contraint de devenir un monarque constitutionnel, Le peuple français étant hostile, le Révolution commença.
Comment le droit de vote a-t-il évolué en France ?

Lorsque LOUIS XVI devint un monarque constitutionnel, il y eût une séparation des pouvoirs entre le pouvoir exécutif* et le pouvoirlégislatif puis Montesquieu* fit une séparation entre le pouvoir exécutif, législatif et le pouvoir judiciaire*.
Sieyès* transforma la Chambre du tiers État en Assemblé Nationale et projet de jury constitutionnaire* pour le contrôle de conformité des lois aux droits naturels fondamentaux, Le premier article de la Déclaration des Droit de l'Homme et du Citoyen du 26 Août 1789 proclame :
« Les hommesnaissent et demeurent libre et égaux en droit », l'article 3 affirme «  Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui en émane expressément » et l'article 6 dit «  La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs représentants à sa formation. »
Leprincipe d'égalité de droit, ne fut pas pris en compte pour l'instauration des règles relatives au système électoral.
Le Tiers État* n’envisageait pas de donner le pouvoir d'élire et de voter des lois à des hommes ne possédant pas une certaine fortune, quand au suffrage des femmes, il n'était même pas envisageable.
Dans un projet de déclaration que présenta Sieyès au comité de constitution les 20et 21 Juillet 1789, il défendait l'idée du suffrage restreint : « Tous les habitants d'un pays doivent y jouir des droits de citoyens passif : tous ont droit à la protection de leur personne, de leur propriété, de leur liberté, mais tous n'ont pas droit à prendre une part active dans la formation des pouvoirs publics... Ceux-là seuls qui contribuent à l'établissement public sont comme les vraisactionnaires de la grande entreprise sociale. Eux seuls sont les véritables actifs. »
En 1791, Robespierre* se déclara favorable au suffrage universel*, considérant le suffrage censitaire* comme une atteinte à la Déclaration des Droit de l'Homme et du Citoyen, l'Assemblé n'accorda le droit de vote qu'aux citoyens actifs, c'est à dire ceux payant un cens (un impôt direct) égale à la valeur de troisjournées de travail, domicilié depuis un an, âgés de plus de vingt cinq ans et n'étant pas domestique. Les autres, les « citoyens passifs » ne peuvent pas participer aux élections.
Après une brève application du suffrage universel masculin pour élire la convention de 1792, le suffrage censitaire est rétabli par le directoire en 1795. Il existe toujours des électeurs de premier degré (il fautpayer des impôts ou avoir participé à une campagne militaire) et de second degré (il faut être titulaire de revenu élevé, évalué entre 100 et 200 journées de travail). La Constitution du 13 Décembre 1799 place le régime du consulat, elle institut le suffrage universel masculin qui donne droit de vote à tous les hommes de plus de vingt cinq ans demeurant depuis un an sur le territoire mais il estlimité par le système de la liste de confiance. Il s'agit d'un scrutin à trois degrés. Le premier degré désignent au suffrage universel un dixième d’entre eux pour être sur les listes de confiances communales, ces derniers choisissent un dixième d’entre eux pour établir les listes départementales qui eux-mêmes choisissent un dixième d’entre eux pour établir une liste nationale.
Le Sénat choisit sur...
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