PARTIE 1 : DROIT DES PERSONNES
Qu’est ce que la personne en droit ? personnalité juridique : l’aptitude à être titulaire du droit ainsi que de liberté. 2 sortes de personnes juridique
-Personnes physiques : être H, on s’interroge sur animaux mais ce sont des biens particuliers, protection particulière : « les actes de cruauté ou sévisse envers animaux.. »
Si aujourd’hui tous être H sont considéré comme personnes, n’a pas toujours été vrai : esclaves, évolution. Jusqu’en 1954 a exister sanction particulière « la mort civile » le condamné perd sa personnalité civile (mariage rompu, succession ouverte)
-Personnes morales : groupement d’individu de bien auxquelles ont accordé 1 personnalité autonome qui sera distincte de la personnalité de ces membres : société ou association, pas d’existence corporelle physique.
LIVRE 1 : PERSONNES PHYSIQUES des sujets de droit subjectif et d’obligation. Qui sont les personnes physiques de droit ? Critère de la personnalité juridique ? A qui le droit accorde t-il des droits ou impose t-il des obligations ?
TITRE 1 : LA DETERMINATION DES PERSONNES PHYSIQUES
Etre H, avec règles juridiques, mais à partir de quand ? PB de l’existence H.
CHAPITRE N°1 : L’EXISTENCE DE LA PERSONNE
Fait pouvoir constater la vie, au travers corps H, dépend de la vie de l’être mais est- ce qu’elle commence en même temps ? peut arriver en pratique qu’on est des doutes sur existence d’une personne parce que plus de présence corporel (règle de l’absence)
SECTION1 : DEBUT ET FIN PERSONNALITE JURIDIQUE question complexe pck lié notion même de vie, question + éthique, religieuse, peu pas être résolu par le droit.
SS1 : ACQUISITION DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE
Lié à un moment : la naissance de l’être H. existe rapport entre naissance et personne et aussi entre vie et personnalité. A) Naissance et personnalité

Code civil fixe pas clairement le rapport entre être H et la personnalité. Question manière indirecte :
Article 328 : on ne peut pas