Le droit des sociétés

1432 mots 6 pages


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Raison sociale : le nom est composé de tous les associés ou de l’un d’entre eux et de la mention et compagnie. Les parts sont transmissible. Solidarité entre les associés et la société. Les associés ont tous la qualité de commerçant. Les associés doivent avoir la capacité juridique. Leur nombre est limité a 2 ou 3. La société à une raison sociale : le nom. Le capitale étant < ou = à 100 000da. Basé sur la confiance : intuitu personae (caractère personnel)

Répartition des pertes et bénéfices:  Bénéfice : tous les associés y ont droit, celuici étant distribuer intégralement, les closes du statut peuvent prévoir une reserve donc il ne reversent les bénéfices qu’a ceux qui les réclament.  Pertes: sont supporté qu’apres la dissolution. Au cas ou un associé se retire avant la dissolution, il ne sera tenu que des dettes sociale née avant son départ.


Dissolution : les SNC sont touché par les décès et incapacité (caractère personnel).  Cas décès: la société est dissoute sauf en cas de close.  Close de continuation avec les associés, part reversé aux héritiers.  Close de continuation avec les héritiers, un héritier est choisi, celui ce succédera au défunt, en indemnisant les autres héritiers.  Cas d’incapacité faillite : la perte des qualité de commerçant entraine la dissolution. L’associé sera remboursé de la valeur de ses droits sociaux.


Définition : un groupement de Commerçants = commandités (savoir faire) et de Capitalises = commanditaires (argent) C’est une collaboration entre le capitale et le travail. Ces sociétés réunissent 2 catégories d’associés, les commandités qui sont infiniment et solidairement responsable du passif sociale et les commanditaires qui ne sont tenu des dettes qu’a concurrence de leurs apports.


SCS



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Raison sociale : la société en commandité simple porte le nom de tous les associés commandités ou celui de l’un d’entre eux suivie de et compagnie. Caractéristiques :

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