CHAPITRE 1 : LE DROIT ET LES FONCTIONS DU DROIT

I. LES FONCTIONS DU DROIT :
Aucune société ne peut fonctionner sans règles. Le droit remplit deux fonctions :
A. LE DROIT FACTEUR D’ORGANISATION DE LA SOCIETE :
Le droit fixe les règles d’organisation de la société. Ainsi, chacun sait ce qu’il peut faire ou ce qu’il ne peut pas faire. En fixant un cadre que chacun respecte, il permet aux individus de vivre ensemble et de réguler leurs relations (sociales, de travail, d’échange…).

B. LE DROIT FACTEUR DE PACIFICATION DE LA SOCIETE :
Les individus en conflit peuvent se référer à une norme commune qui va apporter une solution à leur différend. Le droit permet donc d’éviter le recours à la violence. En ce sens, le droit évite les guerres et assure la pacification des relations sociales.
Le droit est donc l’ensemble des règles qui organisent la vie en société et dont la transgression est sanctionnée par l’autorité publique.

II. LES VALEURS DE LA SOCIETE FRANÇAISE :
Les règles de droit sont construites et expriment les valeurs d’une société. Elles sont de véritables lignes directrices auxquelles se réfèreront les autorités créatrices du droit. Ces valeurs sont inscrites dans des textes fondamentaux (Constitution, Déclaration des droits de l’homme et du citoyen). En France, quatre valeurs essentielles se distinguent.
A. LA LIBERTE :
Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits (Déclaration des droits de l’homme et du citoyen).
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. Elle connaît donc deux limites :
- la liberté des autres ;
- la loi, qui peut fixer des limites à l’exercice d’une liberté. Par exemple, le code de la route fixe des limites à la liberté des conducteurs et des piétons.

B. L’EGALITE :
Les hommes sont égaux devant la loi. Le droit impose les mêmes obligations aux individus placés dans une même situation. Le droit donne également les mêmes droits aux individus placés dans une même situation. Par