user icon

Le droit penal general

40428 mots 162 pages
Montre plus
| | | |
|N° D’ORDRE |LECONS |PAGES |
|1 |Présentation du Droit Pénal |02 |
|2 |L’Infraction : Eléments Constitutifs – Classification |03 |
|3 |La Tentative Punissable |12 |
|4 |Les Faits Justificatifs |18 |
|5 |Les Causes de non Culpabilité |27 |
|6 |La Complicité – La Coaction |33 |
|7 |La Responsabilité Pénale |37 |
|8 |Les Peines – Fonction – Classification |41 |
|9 |L’Aggravation de la Sanction Pénale : |47 |
| |- les circonstances aggravantes | |
| |- la récidive. | |
| |- le cumul ou concours d’infraction

en relation

  • Cas lennox
    831 mots | 4 pages

    Etude de cas : LENNOX PARTIE I : Participation au salon 1) Lennox est présente sur les marchés du Proche Orient grâce à l’intermédiaire d’agent ou de distributeur. Ce salon « the big five » peut lui permettre de rencontrer de nouveaux clients à potentiels sur ce marché mais aussi à l’international grâce à sa renommée internationale. En effet ce salon accueil plus de 50 000 visiteurs par an, ce qui fait de lui le salon le plus visité du moyen orient.….

    montre plus
  • droit generale
    2665 mots | 11 pages

    BTS Notariat – 1re année TECHNIQUES NOTARIALES DEVOIRS www.cned.fr 8 7915 DG WB 00 13 Devoir 1 À envoyer à la correction à l’issue de la séquence 6 Note : /60 Durée : 5 h Vous devez également avoir acquis les connaissances relatives aux régimes matrimoniaux du cours de droit général et droit notarial de 1re année.….

    montre plus
  • Droit general iut
    1407 mots | 6 pages

    Section première : La notion de droit Paragraphe 1 : L’origine du droit * La notion de société :….

    montre plus
  • Après avoir présenté l'évolution du marché de la musique en france, vous expliquerez pourquoi et comment l'etat tente de le réglementer
    1027 mots | 5 pages

    Les majors de la musique sont impuissants face à leurs problèmes. Ainsi l’État intervient et réglemente ce nouveaux marché et créé des mesures pour essayer de le stabiliser. Comment l’État fait face à la monté du téléchargement illégale en France ? Nous verrons dans un premier temps l'évolution du marché de la musique en France, qui l'influence, et qui tente de l'améliorer. Depuis le début des années 2000, en France, le marché de la musique n'a cessé de diminuer.….

    montre plus
  • Droit penal
    3114 mots | 13 pages

    Le commentaire d'arrêt Connaissances nouvelles Le commentaire d'arrêt, c'est un exercice que les profs aiment beaucoup. Un exemple d'arrêt : | Cass. 2e civ. , 9 juin 1993, B. c/ Epx H. LA COUR ; - (...)….

    montre plus
  • La mythologie grecque
    13368 mots | 54 pages

    La mythologie grecque 1. Récit mettant en scène des êtres surnaturels, des actions imaginaires, des fantasmes collectifs, etc. 2. Zeus - Fils de Cronos et de Rhéa, en tant que dieu souverain, règne sur les dieux. - Armé d'un aigle et de la foudre, fabriquée pour lui par les Cyclopes.….

    montre plus
  • Droit penal
    505 mots | 3 pages

    En l'espèce, un salarié est mort à cause de la vétusté des installations électriques. Un rapport de 2006 relevait le manque de conformité électrique. De plus, un incident avait eu lieu au mois de septembre, mais l'ouvrier avait survécu. Responsabilité pénale du chef d'entreprise ? Pour traiter ce cas, de faute non intentionnelle délictuelle je pense qu'il faut, tout d'abord, déterminer si le lien de causalité est direct ou indirect.….

    montre plus
  • Droit général
    1513 mots | 7 pages

    Commentaire : Cour de cassation, Assemblée plénière, 10 novembre 1995 Cet arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation en date du 10 novembre 1995 concerne, la notion de faute inexcusable en matière d’accidents de véhicules automobiles. En l’espèce, un piéton en état d’ébriété, marche sous la pluie sur la chaussée d’un chemin départemental, dans l’espoir d’arrêter un automobiliste pour rentrer chez lui. Manquant d’être renversé par un autocar, il est finalement heurté par une voiture automobile. Le piéton, blessé lors de cet accident, assigne le conducteur en réparation de son préjudice.….

    montre plus
  • Droit penal
    9825 mots | 40 pages

    il faut mettre les 3 au partiel !!!). Chaque infraction est nécessaire un crime, un délit ou une contravention, c’est la classification. * Une peine criminelle : elle est passible d’une réclusion criminelle. *….

    montre plus
  • Droit penal
    7006 mots | 29 pages

    Exposé en Sécurité Sociale Thème : Etude sur la sécurité sociale De la C.N.S.S. AU Maroc Préparé par : ALOUI Imane Deuxième partie : La mise en place d’un tableau de bord de gestion Chapitre VI: la mise en place d’un tableau de bord: cas de la CNSS La mise en place, à partir de 1989, d’un service contrôle de gestion, au sein de la CNSS s’inscrit dans le cadre d’une prise de conscience par les responsables de la caisse, de l’importance d’un tel service pour une gestion moderne et efficace de l’établissement.….

    montre plus
  • Droit penal
    1822 mots | 8 pages

    L’infraction : L’infraction est le fait répréhensible : puni par la loi et qui peut être reproché a son auteur Elle se distingue du délit civile qui est un fait fautif qui cause un dommage a autrui alors que l’infraction peut exister sans causé un dommage a autrui (exp : tentative, excès de vitesse) L’infraction est délimité (élément légale) alors que le délit civil n’est pas limitatif Sur le plan civil la sanction profite a la victime et proportionnelle au dommage causé alors que sur le plan pénal la sanction a pour finalité de protéger la societe et prevue par un texte L’infraction se distingue aussi du délit disciplinaire qui est un délit propre a un groupe particulier et pas prévue par un texte il porte atteinte aux interets collectifs du groupe social. -Eléments constitutif de l’infraction : L’élément légale : Aucune infraction, aucune peine : il ne peut y avoir de peine prononcé sans qu’elle n’ait été prévue par un texte de loi.….

    montre plus
  • Droit pénal général : la peine encourue
    4691 mots | 19 pages

    Partie 1 la peine encourue. Avant 94, il y avait des peines minimales et des peines maximales. Le juge ne peut infliger qu’une peine prévue par la loi.….

    montre plus
  • Droit penal
    1543 mots | 7 pages

     Apprendre le cours LE droit pénal DEFINITION Une matière juridique, une branche de droit organisant une réponse juridique à un comportement qui est juger contraire à l’ordre publique souhaité Une réponse juridique une réponse répressive une sanction Comportement jugé contraire aux intérêts sociaux Déterminé lui même quels sont les comportements….

    montre plus
  • Le droit penal
    3586 mots | 15 pages

    * 9 Gouvernance universitaire * 10 Gouvernance du système d'information * 11 Gouvernance à cinq * 12 Mesurer la gouvernance * 13 Citations * 14 Notes et références * 15 Bibliographie * 15.1 Sites web * 15.2 Ouvrages * 15.3 Ouvrages en anglais * 15.4 Articles * 15.5 Rapports institutionnels * 16 Voir aussi * 16.1 Liens internes * 16.1.1 Aspects liés aux institutions publiques * 16.1.2 Aspects sociologiques et économiques * 16.1.3 Formation * 16.2 Liens externes | Les grands types de gouvernance [modifier] On distingue deux principaux types de gouvernance : la gouvernance d'entreprise pour le secteur privé et la gouvernance politique pour la pensée politique et….

    montre plus
  • Droit penal
    348 mots | 2 pages

    I-L'objet du droit pénal spécial: Ce droit ne s'intéresse qu'a chaque infraction particulière , et pour chacune d'elle il va décrire les éléments constitutifs, les sanctions qui lui sont attachées et éventuellement les particularités procédurales dont le jugement et les poursuites peuvent être assorties. Ce droit pénal spécial apparait comme une une discipline analytique qui procède par inventaire un peu à l'image d'un catalogue. Tout code pénal comprend deux parties, une générale et une spéciale. On peut comparer le droit pénal spécial à d'autres branches du droit.….

    montre plus