Le droit civil chapitre1: la notion de droit:
Que signifie le mot droit .Plusieurs signification nous viennent à l’esprit mais deux sont essentielles.
Dans un Premier sens, l’objet du droit c’est de régler les conduites Entendus dans ce sens le mot droit est suivi de l’adjectif objectif.
Le droit objectif peut être défini comme une règle de conduite imposée par l’autorité dans une société et sous la menace d’une sanction EX : interdiction faite à un automobiliste de circuler à gauche. Celle de voler ; etc…
L’ensemble de règle de comportement appliquée dans un pays donnée forme l’ordre juridique de cette collectivité. C’est le regroupement des règles par entier nationale. EX : le droit malien. Mais ce regroupement peut être réalisé par matière : droit de la famille et droit commercial.
Dans un second sens le mot droit est défini comme le pouvoir la prérogative que le droit objectif reconnait à une personne et dont celle-ci peut se prévaloir dans ses rapports avec les autres, en invoquant s’il y a lieu la protection et l’aide du pouvoir publics.
Dans toutes les sociétés les personnes détiennent des prérogatives qui s’exercent soit sur des choses (objets) soit sur des personnes, ont l’appel droit subjectif.
Le titulaire de ce droit est traditionnellement appelé le sujet du droit, et c’est ce qui est à l’ origine du droit subjectif.
Cette introduction a l’étude du droit portera d’une part sur le le droit objectif titre(1) et dans second titre sur le droit subjectif.
TITRE 1 : LE DROIT OBJECTIF (LA REGLE DE DROIT)
CHAPITRE 1 : DEFINITION ET CARACTERE DE LA REGLE DE DROIT
SECTION 1 : DEFINITION DE LA REGLE Droit
Pour bien la comprendre il faut partir du but de la règle. Le but, la raison d’être de la règle de droit c’est de créer, de maintenir l’ordre et la justice. Sans cela aucune collectivité ne peut subsister, là où il Ya règle.
A partir de ce but, la règle de droit peut être définie comme une règle de comportement social imposée par