Le dualisme juridictionnel

1044 mots 5 pages
Université d’Auvergne
L2 Droit – Semestre 1
2012-2013

HISTOIRE DU DROIT PENAL

Bibliographie sommaire
Les manuels indiqués en caractère gras sont tout particulièrement recommandés.

Carbasse J.-M., Introduction au droit pénal, PUF, Paris, 1990.
Carbasse J.-M., Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF, Paris, 2e éd., 2006.
Bongert Y., Histoire du droit pénal, Editions Panthéon-Assas, Paris, 2012.
Laingui A. et Lebigre A., Histoire du droit pénal, 2 vol., Cujas, Paris, 1979-1980.
Laingui A., Histoire du droit pénal, 2e éd., « Que sais-je ? », Paris, 1993.
Pradel J., Histoire des doctrines pénales, « Que sais-je ? », Paris, 1989.
Martinage R., Histoire du droit pénal en Europe, PUF, Paris, 1998.

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PARTIE I – L’HERITAGE :
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LE SYSTEME PENAL AVANT LE XIIE SIECLE

Chapitre 1 – Le système pénal romain (Ve siècle av. JC – Ve siècle ap. JC)

Section 1 – L’évolution du cadre procédural et juridictionnel
§1 – Le système pénal républicain
A – La procédure comitiale
B – Les tribunaux criminels permanents
§2 – Le système pénal impérial
A – La dualité procédurale
B – L’unification du système répressif

Section 2 – Les infractions et les peines
§1 – La réflexion sur l’infraction
A – L’importance primordiale de l’intention criminelle
B – La prise en compte d’une possible absence d’intention criminelle
§2 – La casuistique des peines
A – La diversité originelle des fonctions de la peine
B – La tardive systématisation des pratiques de la peine

Chapitre 2 – De l’époque franque à la période féodale

Section 1 – Le système pénal franc (Ve-Xe siècle)
§1 – Le cadre juridictionnel, reflet de l’autorité du pouvoir central
A – Une organisation judiciaire sommaire
B – Une procédure tournée vers un procès pacificateur
§2 – La prédominance de la réparation sur la répression
A – La prépondérance de la réparation : la composition

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