le fond de commerce

Lorsque l’on compare une grosse société par action à l’activité d’un petit entrepreneur individuel, il est difficile de trouver quoi que ce soit qui les lie.
Et pourtant, un trait principal les unit, fondamental en droit commercial, c’est le fonds de commerce.
C’est une notion complexe et très intéressante, sur laquelle nous pourrions parler, debattre pendant des heures, c’est pourquoi nous nous attarderons à en donner la définition, la composition, et nous evoquerons rapidement les opérations principales, qui sont liées à la notion de fonds de commerce, à savoir la location gérance, et la cession du fonds.

Définition :

Différents éléments sont au service de l’exploitation de l’entreprise. L’ensemble de ces éléments constitue le fonds lui-même. La notion de fonds de commerce est le fruit de la pratique et qui exprimait jadis le fait que l’ensemble des éléments mis au service de l’exploitation avait une valeur plus importante que la somme des valeurs des éléments pris séparément.
Quels sont ces éléments ?

Les éléments constitutifs du fonds de commerce.

Même si la notion n’est pas définie par la loi, on peut affirmer que le fonds de commerce est l’ensemble des moyens utilisés pour attirer, retenir et fidéliser la clientèle.
On doit donc présenter les différents éléments constitutifs du fonds de commerce avant d’expliquer pourquoi la clientèle en est l’élément essentiel et dans quelle mesure la marque commerciale et le bail sont fondamentaux pour capter cette clientèle.
Parmi les moyens constitutifs du fonds de commerce, on distingue ceux qui ont une consistance physique, et ceux qui sont simplement immatériels.

Les éléments matériels du fonds.

Les marchandises :

Les marchandises s’entendent non seulement des biens corporels prêts a être vendus mais aussi de toutes les matières premières qui sont utilisés par le commerçant. Les marchandises ne sont, par définition, pas destinés à rester attacher au fonds de