Le gouvernement du 15ème au 18ème siècle
Introduction :
Le conseil d’état est la plus vieille institution elle apparaît au 15ème siècle et il y a une rupture de 7 ans à peine jusqu’à aujourd’hui.
Du 15ème au 18ème siècle la France a beaucoup évolué, les idées révolutionnaires ne se sont pas implantées en un jour. Des institutions se sont mises en place pour limiter le pouvoir du roi. La curia régis constituée de grands personnages proches du roi l’aidait dans le gouvernement du royaume et dans l’exercice de la justice.
Aux XIIIe et XIVe siècles, elle se subdivisa en diverses instances : notamment le Parlement, chargé d’une partie de la justice, la Chambre des comptes, qui avait une fonction comptable, et surtout le Conseil du roi.
C’est grâce à l’évolution de la monarchie que ce conseil a pu apparaître.
Ce conseil évolua à travers ces siècles pour finir par se multiplier et couvrir les domaines les plus importants de l’administration.
Nous étudierons donc la naissance et les fonctions du conseil pour ensuite aborder sa diversification et son évolution.
Plan :
I- La naissance du conseil et ses fonctions
A- L’apparition du conseil
B- Les fonctions et la représentation du conseil
II- Les différentes formes du conseil et son évolution
A- Les différentes formations du conseil
B- L’évolution
I- La naissance du conseil et ses fonctions
A- Naissance du conseil du roi
La monarchie féodale s’est caractérisée par la prédominance du service personnel du roi, de son service domestique qui était la racine de toutes les fonctions administratives. La monarchie de la fin du moyen age est tout a fait différente puisque on voit apparaître des institutions gouvernementales spécialisées.
Dès le début du 14ème siècle se fait sentir le besoin de spécialistes pour administrer le royaume. Des juristes et des comptables sont mis à contributions et se voient attribuer une part du pouvoir.
C’est la Curia Regis qui va faire émerger 3 institutions essentielles :