Le grenelle

5277 mots 22 pages
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Cyrille ARQUE

Master 2 Logistique

SOMMAIRE

Introduction

Processus du Grenelle

Les 13 domaines d’actions et leurs évolutions - Bâtiment - Urbanisme - Transport - Energie - Biodiversité - Eau - Agriculture - Recherche - Risque, santé et environnement - Déchets - Etat exemplaire - Gouvernance, information et formation - Dispositions propre à l’Outre-mer

Les mesures logistiques proposées par le grenelle de l’environnement 2.

Conclusion

Sources

Introduction

Le projet de loi, dit "Grenelle 1", contient les grandes orientations de la France en matière de transport, d'énergie et d'habitat dans le souci de préserver l'environnement et le climat. Il vise en priorité la lutte contre le changement climatique et la division par quatre des émissions françaises de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050.

Les écologistes regrettent la lenteur du processus: "deux ans après le Grenelle, on en est encore à discuter des objectifs",

Le Grenelle 1 avait été adopté en première lecture à l'Assemblée nationale à la quasi unanimité en octobre, un an après le Grenelle de l'environnement qui avait eu lieu fin octobre 2007.

Après la suite de ce nouvel examen à l'Assemblée, le Grenelle 1 devra revenir au Sénat pour un examen en deuxième lecture.

Cette loi d'orientation sera suivie de l'application technique, la loi dite "Grenelle 2", sorte de "boîte à outils" de la première, et qui sera discutée à l'automne.

Processus d’élaboration du Grenelle de l’environnement

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Voici une présentation des 13 domaines d’action du Grenelle de l’environnement, (Grenelle 1 d’août 2009) avec les évolutions sur les engagements nationaux pour l’environnement dit Grenelle 2.

Les 13 domaines d’action du Grenelle

Bâtiment

Faire du bâtiment le chantier n°1 dans le cadre de la lutte contre le changement climatique

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