user icon

Le juge et la loi

7732 mots 31 pages
Montre plus
Accès hors campus
Accueil
À propos de Cairn.info
Services aux éditeurs
Services aux institutions
Services aux particuliers
Contacts
Aide
Visiteur
Haut du formulaire

Bas du formulaire
Connexion Connexion
Haut du formulaire

Adresse e-mail | | Mot de passe | |

| Mot de passe oubliéCréer un compte |
Bas du formulaire
MON CAIRN.INFO
Récemment consultésMon historique
Le juge et la loi

Recherches récentesMes recherches
Mon compte
Mon panier
Ma bibliographie
Mes alertes
Mon crédit d'articles

Haut du formulaire

Bas du formulaire
Recherche avancée

Haut du formulaire

cette revue ce numéro de revue
Bas du formulaire
Pouvoirs
2005/3 (n° 114)
202 pages
Editeur
Le Seuil
I.S.B.N. 9782020688789
DOI 10.3917/pouv.114.0139
A propos de cette revueSite Web
Alertes e-mail
Recevez des alertes automatiques relatives à cet article.
S'inscrireAlertes e-mail - Pouvoirs
Haut du formulaire

Être averti par courriel à chaque nouvelle parution : d'un numéro de cette revue d'une publication de Jean Hauser d'une citation de cet article Votre adresse e-mail | |

|
Bas du formulaire
Gérer vos alertes sur Cairn.info
Cairn.info respecte votre vie privée
Revues
Ouvrages
Encyclopédies de poche
Magazines
L'état du monde

Revues
Discipline
Revue
Numéro
Article

Télécharger le PDF

Imprimer cet article. Nouvelle fenêtre

Agrandir/réduire les caractères

Ajouter à ma bibliographie

Haut de page

Article précédentArticle suivant Page 139-153

Raccourcis
Plan de l'articleRésumé de l'articlePour citer cet article
Liens
Sur un sujet proche
Vous consultezLe juge et la loi
AuteurJean Hauser du même auteur
Jean Hauser, professeur à l’université Montesquieu-Bordeaux IV (Cerfap), directeur du Centre de droit de la famille et de l’école doctorale de droit, est titulaire depuis quinze ans de la rubrique « Personnes-familles » à la Revue trimestrielle de droit civil.

1 Le 4 ventôse an XI[1] [1] Soit le

en relation

  • Cours Droit des personnes Licence 1 Semestre 2 (Upec)
    737 mots | 3 pages

    INTRODUCTION : Le droit des personnes est un domaine du droit qui concerne tout le monde, tout le temps, de la naissance à la mort de la création d’une société à sa dissolution. C’est aussi le domaine qui pose les questions les plus complexes, sujets graves (comme l’euthanasie par exemple), problématiques humaines importantes . Juge du provisoire (syn. Juge des référés) il examine et sa décision est la bonne jusqu’à que quelqu’un décide d’emmener ca devant un juge du fond pour qu’il examine mais en prenant son temps.….

    montre plus
  • Analyse d'oeuvre: « Die Nacht » de Max Beckmann
    1269 mots | 6 pages

    A sa gauche, le père de famille drapé est pendu avec un foulard à une poutre par un homme à demi dissimulé. Un autre homme lui tord le bras accroupi sur la table. Derrière ces personnages se tient une femme rousse dont les cheveux sont relevés en chignon. A droite du personnage central un homme couvert….

    montre plus
  • Texte 7 Leleu
    1024 mots | 5 pages

    à cette question en considérant que le droit de la famille n’a plus pour objectif de guider les comportements individuels et d’orienter les réseaux familiaux vers des modèles en nombre restreints, mais bien son objectif est de s’ouvrir à l’autodétermination et à la promotion des droits fondamentaux. Le droit de la personne et de la famille s’est donc démocratisé. La personne Le centre de débat est la personne qui est considérée dans son individualité tout d’abord et par la suite dans sa dimension sociale.….

    montre plus
  • Comment le contrôleur de gestion peut-il assister le dsi ?
    10818 mots | 44 pages

    Comment le contrôleur de gestion peut-il assister le DSI ? OCTOBRE 2001 LE CIGREF Le Cigref, Club informatique des grandes entreprises françaises, existe depuis 1970. Sa finalité est la promotion de l’usage des systèmes d’information comme facteur de création de valeurs pour l’entreprise. Il constitue un lieu privilégié de rencontre et d’échange d’informations entre les responsables des grandes entreprises françaises ou européennes utilisatrices d’importants systèmes d’information. Ce partage d’expériences vise à faire émerger les meilleures pratiques.….

    montre plus
  • Decret et lois juridiques
    1414 mots | 6 pages

    BO 5830 du 15/04/2010 page 1261 Décret N°2-09-717 DU 30 rabii I 1431 ( 17 mars 2010) Pris pour l’application des articles 51 et 52 de la loi n°01.00 portant organisation de l’enseignement supérieur Le Premier Ministre, Vu la loi n°01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur promulguée par le dahir n°1-00-199 du 15 safar 1421 (19 mai 2000) notamment ses articles 51et 52; Vu le décret n°2.07.99 du 11 joumada II 1428 (27 juin 2007) fixant les modalités d’autorisation d’ouverture, d’extension et de modification des établissements d’enseignement supérieur privé ; Après avis de la Commission Nationale de Coordination de l’Enseignement Supérieur; Après examen par le conseil des ministres réuni le 18 rabii I 1431 ( 5 mars 2010) DECRETE : CHAPITRE PREMIER Conditions et modalités….

    montre plus
  • la loi et le juge
    4112 mots | 17 pages

    TD droit civil Séance n°9 Faits : La société immobilière Château Folie (SCI) constituée par l'acte du 20 janvier 1961, pour acquérir un terrain et y construire des immeubles d'habitation. 5 ans plus tard, durant les travaux de construction, ils ont endommagé la propriété des consorts X. Et la SCI à été dissoute quelques années après. Procédure : Les consort X ont assigné la société afin qu'elle les dédommage selon l'article 1384 al.1.….

    montre plus
  • INFOS PRATIQUES RENTREE
    734 mots | 3 pages

    INFORMATIONS UTILES (à lire et conserver) L'essentiel des INFORMATIONS ou documents PEDAGOGIQUES ou ADMINISTRATIFS est communiqué par la MESSAGERIE universitaire ou par le site web de l'université , sur l'intranet réservé aux étudiants et/ou par voie D’AFFICHAGE sur les panneaux de filières (RC Bt E) - emploi du temps et modifications, absences des enseignants... calendriers, convocations, résultats et relevés de notes d’examens documents pédagogiques listes de groupes informations diverses SECRETARIATS Droit et Licence Assistant juridique: Jéromine TADDEI – Bureau 14 jeromine.taddei@univ-nantes.fr Licences 1 et 2 LEA et Droit-LEA : Corinne NICOLLEAU – Bureau 15 corinne.nicolleau@univ-nantes.fr Licence 3 Droit-LEA et Master Juriste trilingue : Annabelle JAULIN – Bureau 16 (absente le mercredi)– annabelle.jaulin@univ-nantes.fr Licence professionnelle Aménagement du Territoire et Urbanisme : Bureau 17 Ghislaine de CARCOUET - ghislaine.decarcouet@univ-nantes.fr Coordination du service et Licence pro LEA Hôtellerie-Restauration Internationale : Marie-Geneviève BOISSEAU – marie-genevieve.boisseau@univ-nantes.fr – bureau 18 Relations Internationales : Camille GUICHETEAU RC – Bt E – bureau RI (à côté de l’accueil) – camille.guicheteau@univ-nantes.fr Accueil, standard – RC, Bt E - (n° 02 53 80 41 00) :….

    montre plus
  • Comment créer un support commercial
    342 mots | 2 pages

    CREER UN SUPPORT COMMERCIAL Voici 10 conseils à retenir: - il est essentiel de faire ressortir l’information afin de “mâcher” le travail de lecture au client. - hiérarchiser les textes pour permettre un balayage rapide des pages : prévoir plusieurs niveau de lecture. - optimiser l’espace pour l’utiliser au maximum, sans pour autant nuire à la lisibilité. - mettre des légendes pour les captures d’écran et illustrations. - mettre en avant les bénéfices pour le client plutôt que les fonctionnalités du produit.….

    montre plus
  • Toutanim
    1308 mots | 6 pages

    La revue de presse | Permet à l’assistant(e) de gestion de rassembler les articles parus dans divers journaux sur l’entreprise et sur l’environnement dans lequel elle évolue. Très répandue dans les grandes entreprises, elle peut aussi contribuer à créer une culture d’entreprise dans la PME. | Améliorer la communication interne Outils de communication interne | Intérêts | Les réunions internes | Transmettre des informations et instaurer un dialogue au sein du personnel.….

    montre plus
  • Arret pelletier
    345 mots | 2 pages

    UNIVERSITE PIERRE MENDES FRANCE DE GRENOBLE FACULTE DE DROIT – ENSEIGNEMENT A DISTANCE Année universitaire 2007-2008 Semestre 1 LICENCE en DROIT - 1ère année (L1) DROIT CIVIL (personnes, introduction au droit des biens) Mme EXPOSITO, Maître de Conférences BIBLIOGRAPHIE Gérard CORNU, "Droit des personnes" Montchrétien, 13° édition, août 2007. PLAN DE COURS SOMMAIRE….

    montre plus
  • Informatique
    10161 mots | 41 pages

    Comment le contrôleur de gestion peut-il assister le DSI ? OCTOBRE 2001 LE CIGREF Le Cigref, Club informatique des grandes entreprises françaises, existe depuis 1970. Sa finalité est la promotion de l’usage des systèmes d’information comme facteur de création de valeurs pour l’entreprise. Il constitue un lieu privilégié de rencontre et d’échange d’informations entre les responsables des grandes entreprises françaises ou européennes utilisatrices d’importants systèmes d’information. Ce partage d’expériences vise à faire émerger les meilleures pratiques.….

    montre plus
  • Le juge et les contrats
    510 mots | 3 pages

    ARRET LECOQ 3/03/1978 Comportement extravagant du pensionnaire d’une maison de retraite et les problèmes de domanialité publique. La compétence du juge adm : etablissement publics et domanialité publique La compétence du juge adm Le juge adm est en principe incompétent pour prononcer des condamnations ou pour ordonner des mesures d’éxecutions, telle une explusion , à l’encontre de personnes privées. Seul le juge judiciaire est habilité à le faire. Les exceptions sont rares. La principale exception concerne l’explusion des occupants sans titre….

    montre plus
  • L'office du juge et la loi penale
    993 mots | 4 pages

    TD 1DissertationL’office du juge et la loi pénale« Nulum crimen nulla poena sine lege » , cet adage, adage fondamental du droit pénal, signifie « pas de crime, pas de peine, sans loi ». Cela montre deux exigences de la loi pénale : un juge ne peut condamner pénalement un individu que si son comportement correspond à une infraction prévue par la loi. De plus, un juge ne peut infliger à l’individu ayant fait une infraction que l’une des peines prévues par la loi. Ceci démontre donc l’importance….

    montre plus
  • L'omc et le droit et la justice
    1915 mots | 8 pages

    L'utilisation des services d'Érudit (y compris la reproduction) est assujettie à sa politique d'utilisation que vous pouvez consulter à l'URI http://www.erudit.org/apropos/utilisation.html Érudit est un consortium interuniversitaire sans but lucratif composé de l'Université de Montréal, l'Université Laval et l'Université du Québec à Montréal. Il a pour mission la promotion et la valorisation de la recherche. Érudit offre des services d'édition numérique de documents scientifiques depuis 1998. Pour communiquer avec les responsables d'Érudit : erudit@umontreal.ca….

    montre plus
  • Juge et lois
    574 mots | 3 pages

    Intro : la loi, du latin « lex, lego, legare » signifie lier, obliger. C’est donc toute règle qui oblige. D’un point de vue juridique, il s’agit d’un texte émanant du pouvoir législatif. La loi est une source formelle de droit(s), elle est écrite et générale. Le terme juge, désigne celui dont le statut est celui de la Magistrature, qui participe au service public de la Justice.….

    montre plus