LE MARCHE FINANCIER,
LOIS COTATION EN BOURSE

Réalisé par :
Mahdi BIBI
Rym BEN MANSOUR
Saloua DORAI
M1 management : cours de soir

SOMMAIRE
INTRODUCTION
I- LES AVANTAGES DE LA COTATION POUR LES ENTREPRISE
123456-

Avantage Fiscal pour les Sociétés Cotées en Bourse
La Bourse soutient les ambitions de l'entreprise
La Bourse valorise et diversifie le capital
La Bourse offre à l'entreprise un label de prestige
La Bourse, facteur de mobilisation du personnel
La Bourse, facteur de pérennité de l'entreprise

II-RENDEMENTS ET FISCALITEE DES VALEURS MOBILIERES :
RENDEMENTS
III – APPORT DE LA LOI DE 2005-96 RELATIVE AU
RENFORCEMENTDE LA SECURITE DES RELATION FINANCIERE
1- L'information comptable et financière : une obligation de l'entreprise :
A. La communication financière
B. Buts de la publication de l'information financière
C. Le besoin de sécurité financière
IV- LES APPORT (LES EXIGENCES) DE LA NOUVELLE LOI
1. Dispositions spécifiques aux sociétés faisant appel public à l'épargne
A. Communication préalable à la tenue des assemblés généraux ordinaires
B. Contenu du rapport annuel
C. Contenu du rapport du commissaire aux comptes
D. Communication après la tenue de l'assemblée ordinaire
E. Communication relative aux assemblées générales extraordinaires
F. Publication des états financiers et de l'opinion du commissaire aux comptes
G. Publication au bulletin officiel du conseil du marché financier et dans un quotidien paraissant à TUNIS (après l'assemblée)
2 . Dispositions ayant trait aux sociétés cotées aux BVMT
3 . Obligations de divulgation à la charge des actionnaires dans les sociét sociétés faisant appel public à l'épargne
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE

LE MARCHE FINANCIER, LOIS COTATION EN BOURSE

INTRODUCTION
La bourse joue un rôle économique fondamental et irremplaçable dans les économies de marché. Elle organise d'abord la rencontre entre ceux qui souhaitent se procurer des fonds (les entreprises, l'Etat) et les