LE MARCHE FINANCIER, LOIS COTATION EN BOURSE

Pages: 37 (9187 mots) Publié le: 8 mai 2014
LE MARCHE FINANCIER,
LOIS COTATION EN BOURSE

Réalisé par :
Mahdi BIBI
Rym BEN MANSOUR
Saloua DORAI
M1 management : cours de soir

SOMMAIRE
INTRODUCTION
I- LES AVANTAGES DE LA COTATION POUR LES ENTREPRISE
123456-

Avantage Fiscal pour les Sociétés Cotées en Bourse
La Bourse soutient les ambitions de l'entreprise
La Bourse valorise et diversifie le capital
La Bourse offre àl'entreprise un label de prestige
La Bourse, facteur de mobilisation du personnel
La Bourse, facteur de pérennité de l'entreprise

II-RENDEMENTS ET FISCALITEE DES VALEURS MOBILIERES :
RENDEMENTS
III – APPORT DE LA LOI DE 2005-96 RELATIVE AU
RENFORCEMENTDE LA SECURITE DES RELATION FINANCIERE
1- L'information comptable et financière : une obligation de l'entreprise :
A. La communicationfinancière
B. Buts de la publication de l'information financière
C. Le besoin de sécurité financière
IV- LES APPORT (LES EXIGENCES) DE LA NOUVELLE LOI
1. Dispositions spécifiques aux sociétés faisant appel public à l'épargne
A. Communication préalable à la tenue des assemblés généraux ordinaires
B. Contenu du rapport annuel
C. Contenu du rapport du commissaire aux comptes
D. Communication après latenue de l'assemblée ordinaire
E. Communication relative aux assemblées générales extraordinaires
F. Publication des états financiers et de l'opinion du commissaire
aux comptes
G. Publication au bulletin officiel du conseil du marché financier et dans un
quotidien paraissant à TUNIS (après l'assemblée)
2 . Dispositions ayant trait aux sociétés cotées aux BVMT
3 . Obligations de divulgationà la charge des actionnaires dans les sociét
sociétés
faisant appel public à l'épargne
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE

LE MARCHE FINANCIER, LOIS COTATION EN BOURSE

INTRODUCTION
La bourse joue un rôle économique fondamental et irremplaçable dans les
économies de marché. Elle organise d'abord la rencontre entre ceux qui souhaitent
se procurer des fonds (les entreprises, l'Etat) et lesépargnants qui désirent placer
leurs ressources dans des valeurs mobilières (action, obligation).
Elle assure ensuite la mobilité des capitaux entre les entreprises les plus
importantes à travers les opérations de restrictions, déconcentration de
mportantes
diversification dont les OPA sont la manifestation la plus évidente. En Tunisie, la
loi 94-117 du 14 novembre 1994 a transformé radicalement lemarché financier
117
par l'instauration de nouvelle structure.
ouvelle

I- LES AVANTAGES DE LA COTATION POUR LES ENTREPRISE :
La cotation en bourse présente deux principaux avantages pour les entreprises
a
Un accroissement de la notoriété :
Tout d'abord, elle accroit sa notoriété et ce aussi bien auprès des personnes
physiques et du grand public (consommateurs des produits de l'entrepriseou
actionnaires potentiels), que de ses partenaires plus traditionnels (client,
fournisseurs, banquiers ....) pour les quels la cotation est perçue comme une
preuve de solidité, de sérieux et de dynamisme de la société. De même le fait que
olidité,
l'on parle de l'entreprise introduite en bourse constitue une forme de publicité pour
ses produits dont la notoriété auprès des consommateursest renforcée.
Un accès à des nouvelles sou
sources de financement :
La bourse intervient comme moyen de financement direct de la croissance, mais
souligner que cette possibilité offerte aux PME n'intervient qu'à plus long terme et
que peu d'entreprise font appel au marché après leur introduction

2

Pour toutes les entreprises la cotation peut favoriser la croissance externe car
l'actionpourra être considérée alors comme une véritable monnaie d'échange et
servir au paiement de rachats ou de prises de contrôle d'autres sociétés.
La cotation boursière apporte donc bien une nouvelle dynamique à l'entreprise, en
accroissant notoriété et en favorisant l'accès à de nouvelles sources de
financement susceptibles de lui ouvrir de nouvelles perspectives de
développement.

1-...
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