Chapitre 1: Le nom et ses accessoires

Section Première: Le nom:
Le droit du nom devient un droit incompréhensible. Il y a trois problème donc trois sous sections.
Sous Section Première: L'attribution du nom:
Il y a trois mode d'attribution:
Paragraphe Premier: L'attribution du nom par filiation:
Paragraphe A) Un aperçut du droit antérieur à la loi du 4 mars 2002:
Dans le droit antérieur à 2002 il y avait trois aspect, trois mode de dévolution:
* La dévolution patrilinéaire du nom: C'est cela que la loi du 4 mars 2002 a voulus renversé. Ici c'était relativement simple, notre droit distinguait selon la situation de filiation, il y avait donc différentes situations:
- L'enfant légitime, c'est celui qui nait de deux personnes mariés: Dans ce cas l'enfant portait le nom du père. C'est une règle coutumière.
- L'enfant naturel, ce dernier nait de deux personne non marié: Dans ce cas c'est plus compliqué, il y avait un principe, il portait le nom du parent dont la filiation était établit en premier. En cas d'établissement simultané, l'enfant portait le nom du père. En cas d'établissement successif on applique la règle mais les parent pouvait d'un commun accord lui attribuer ou bien le nom du père ou bien les deux nom. Si il n'y avait pas d'accord c'était le tribunal qui réglait le problème en appréciant l'intérêt de l'enfant.
- L'enfant adopté, il existe deux type: Tout d'abord l'adoption simple et ensuite l'adoption plénière. L'adoption plénière fait disparaître ce que l'on appelle le lien de filiation par le sang (si il en a une), dans ce type de filiation l'enfant perd son nom d'origine et il acquiert à la place le nom des adoptants. A l'inverse l'adoption simple laisse subsister la filiation par le sang (enfant ayant déjà un certain âge), on a joute donc un lien, dans cette hypothèse l'enfant conserve son nom d'origine et il y ajoute le nom de l'adoptant, c'est un cas de double nom. Ce dernier correspond à une dualité de filiation.
* Le nom d'usage: Le