Le parlementarisme au 19è siècle
INTRODUCTION : Le parlementarisme est le plus vouent défini comme la doctrine qui donna naissance, au XIXè siècle, au régime parlementaire en France. Celui-ci se compose de 3 organes spécialisés : un Parlement (monocaméral ou bicaméral) exerçant la fonction législative, un chef d'Etat et un Gouvernement détenant la fonction exécutive. Mais régime parlementaire : pas apparu soudainement au XIXè siècle --> fruit d'un long processus humain, de révolutions, revendications et échecs nombreux. Nous pouvons alors nous poser les questions suivantes : Comment le régime politique français sortant d'une révolution -et d'un Empire- va-t-il évoluer dans un système électoral strict pour aboutir aux débuts hésitants du parlementarisme? Aussi, l'évolution du régime parlementaire en France fut-elle constante ou connut-elle des crises et des modifications? Enfin, sur quels faits peut-on affirmer que la IIIè République, née en 1875, vit naître un parlementarisme absolu? Nous tenterons de répondre à ces différentes questions en étudiant l'évolution du régime parlementaire en France entre 1814 et 1880. Nous étudierons tout d'abord la Charte de 1814, partagée entre retour à l'ancien régime et modernité. Puis nous analyserons la seconde Charte de 1830 et avec elle l'apparition du parlementarisme en France, pour enfin observer une suprématie parlementaire à partir de 1879.
I) LE DOUBLE VISAGE DE LA CHARTE DE 1814 : 1)Charte 1814 : étrangère au parlementarisme :
Projet de constitution d'inspiration monarchique proposé par Sénat et Gouvernement provisoire le 6 Avril 1814. Charte imposée à Louis XVIII par vainqueurs et acceptée comme condition à restauration du régime monarchique en France. Louis XVIII est contre ce projet de constitution car elle est une idée des libéraux. Mise en application de la Charte en 1815 car Cent Jours de Napoléon entre temps. C'est un texte de compromis conservant acquis de la Révolution et de