Le pouvoir de juger
Fredercih II de prusse : “si l’injustice a trouve um moyen d’embrouiller les affaires il faut que la justice est un art des les debrouiller” On voit donc que justice se rapoorte a : - ordre et desordre. Justice = dispositif pour trancher litiges. Justice = valeur essentielle de tout systeme juridique. Tout systeme juriridique aspire a justice, mais justice aussi un systeme qui permet realisation de justice.
Justice = 2 chose :
justice en tant que vertu, but
C’est celle d’aristote. Il faut pas confondre justice vertu avec banal sentiment du juste, interieur et subjective, justice est qqch de plus grand. Dans cadre de proces, bien rare sont ceux n’ayant pas le sentimenet d’avoir la justice pour lui. Pas banal sentiment de :”c’est pas juste”.
Dagessot : “on attend du SJ qu’elle rende des arrets de droits et non des arrets de coueur”.
Donc pour acceder au rang de vertu, J exige des rapport edits par les lois et non par les sentiments interieur du juges. Le juste est celui de la regle de droit pas celui du sentiment banal. Donc justice s’identifie au droit et a son application.
justice en tant que systeme
Justice designe ausssi ensemble des moyens qui concourents a realisation de la regle du droit = le systeme de la justice : ensemble d’I qui jugent ensemble de la regle de droit.
Donc quand on dit justice il y’a deux choses lies : la valeur repondant a la regle de droit, pour appliquer justice de regle, il faut justice systeme. Les deux sont donc insepearables
On etudie Ici, pas le fond du droit (vertu) mais le systeme. Etat doit assumer pouvoir de juger mais aussi doit pouvoir confier le pouvoir
Le pouvoir de juger
1. La separation des pouvoirs en 1789
Le juge est en charge du pouvoir de juger : C’est la que reside essence de fonction juridictionnelle. Ce pouvoir de juger doit etre replace dans contexte : est une des preorgatives du pouvoir d’un etat, mais c’est pas le seul., il ya