Le préjudice en droit des obligations
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A) Le préjudice Le préjudice est une condition indispensable sans laquelle on ne peut pas envisager une action en responsabilité. En principe, tout préjudice doit pouvoir ouvrir un droit à réparation qu’il s’agisse d’un préjudice moral, d’un préjudice corporel ou encore d’un préjudice pécuniaire. Le préjudice doit être né pour que l’on puisse obtenir réparation. En d’autres termes, il faut que l’inexécution contractuelle soit constatée. En matière contractuelle, l’article 1150 du Code civil précise que seul peut être réparé le préjudice prévisible. En d’autres termes, le préjudice doit rentrer dans le champ contractuel. Exemple : une personne confie à un garagiste la réparation de son véhicule et pour se faire, deux contrats vont être conclus : un contrat de louage d’ouvrage et un contrat de dépôt. Néanmoins, le propriétaire de la voiture a oublié dans son coffre un Picasso ou des bijoux de valeur et le véhicule est volé. Le tribunal acceptera-t-il d’indemniser sur la seule valeur de la voiture ou bien acceptera-t-il également indemniser le contenu de la voiture ? Sur le fondement de l’article 1150, seule la perte de la voiture sera indemnisée dans la mesure où le garagiste ne pouvait pas savoir la présence des biens précieux. Pour lui, cette présente était imprévisible. Obligatoirement, le préjudice doit s’inscrire dans le contenu du contrat, dans le champ contractuel. Autrement dit, doit être rattaché à une obligation du débiteur. Ce principe général va néanmoins connaitre une exception lorsque le débiteur a commis une faute lourde ou bien un dol. Dans cette hypothèse, il est obligé d’indemniser l’ensemble du préjudice, même si ce dernier ne peut pas être rattaché au contrat. Dans certaines hypothèses, la jurisprudence n’hésitera pas à méconnaitre l’article 1150 à partir du moment où elle entend protéger le créancier. Dans ce cas, les juges n’hésiteront pas à provoquer un forçage du contrat et à considérer le préjudice comme