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Le recel dans le droit pénal special

2190 mots 9 pages
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LE RECEL

Exposants :

KAMAKATE Moustapha
KAVUKE Kuswanga Francis
AKPA Marina
SIDIBE Aminata
ASSAMOI Charles
DIOUNOU Ursula
PLAN

|INTRODUCTION |2 |
| | |
| | |
|PREMIERE PARTIE : LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DU RECEL | |
| | |
|I - L’ELEMENT LEGAL | |
| |3 |
|II - L’ELEMENT MATERIEL | |
|II. 1 – La dissimulation de la chose |3 |
|II. 2 – La détention de la chose |3 |
|II. 3 – La transmission de la chose |4 |
|II. 4 – Le fait de tirer profit de la chose (recel profit) |4 |
| |4 |
|III - L’ELEMENT MORAL | |
|III .1 – Contenu de l’intention |5 |
|III .2 – Preuve de l’intention

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